Albert C, demeurant ..., M. et Mme F, demeurant ..., M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE LEPAGE, ES QUALITES DE SYNDIC DE COPROPRIETES "LE SAN MICHAEL" ET LA "RESIDENCE ALBERT-IER" A ANTIBES, A

violé les articles L. 412-12 et L. 431-1 du code du travail ; et alors selon le moyen unique du pourvoi du comité d'entreprise (n C 05-60.328) : 1 / que le juge doit, en toutes circonstances, faire

Alertée par le syndic de l’occupation de la chambre du 1er étage par les occupants du lot voisin, Madame [D] [C] [N] a obtenu, sur requête, une ordonnance du juge des contentieux de la protection de ce

S'il estime avoir ainsi satisfait, d'emblée, aux exigences fixées à l'article R. 2181-4 du code de la commande publique, le lycée Jeanne d'Albret ne peut sérieusement faire valoir que ces éléments auraient

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Albert TANDONNET, avocat S. A.

Dès lors, il y a lieu d'y faire droit dans les conditions précisées à l'article 1er de la présente ordonnance. Sur la mise en cause des sociétés Phenomen et Aalberts HFC Flamco : 6.

avait demandé de le suivre dans la buanderie ou sans un mot il l'avait déshabillée avant d'introduire son sexe dans le sien puis de frotter son sexe contre le sien ; elle a déclaré s'être laissée faire

des fellations; qu'elle avait alors décidé de faire examiner sa fille par un médecin et qu'une femme gynécologue les avait orientées vers l'hôpital de Pontoise; que Mme D... indiquait que son mari

retenir comme ultime seuil d'alerte le débit de 390 litres/seconde et de faire établir une nouvelle référence des niveaux d'alerte à partir de ce nouveau seuil ; Vu 2°), sous le n° 222529, l'ordonnance

Albert X..., demeurant Parc de la Croix à Soulge-sur-Ouette (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit : 1°/ de

Louis Albert Y...

l'arrivée des forces de police requises également par Christine Y... à la demande de Jacques X..., les deux jeunes femmes ont été retenues contre leur gré dans le Cabinet et privées de leur liberté d'aller

Albert X..., domicilié ... ; l'ASSOCIATION S.O.S. DEFENSE et M.

X..., dont il aurait eu connaissance, ce qu'il niait, sans s'expliquer sur la note Y... qui en toute hypothèse justifiait le silence du salarié, ce dernier n'ayant pas à alerter la société puisque son

ALBERT, - X...

Albert X... a souscrit auprès de la compagnie Le Patrimoine, aux droits de laquelle se trouve le groupe Drouot, une police d'assurance de responsabilité civile automobile ; que, lors de la souscription

Albert A..., demeurant chez Mme Y..., Résidence de l'Abbaye, 35, boulevard Jeanne-d'Arc à Soissons (Aisne), 2 ) de Mme A..., épouse Y..., demeurant ...