CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 843 résultats pour « Aubertel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2222804_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00362

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01177

Cassation

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00712

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00711

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00661

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 30 avril 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00714

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Joly, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01514

Cassation

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 19 novembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00589

Cassation

1 avril 2025

1 avril 2025

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 1er avril 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Joly, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51242

Cassation

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00211

Cassation

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 20 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Carbonaro, conseillère rapporteure, M. Sottet, Mme Goanvic, M.

Source officielle
CC

civ1

613723c9cd5801467740e1f6

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cbcd5801467740e3a6

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303459_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505728_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ1

613722a5cd580146773ff8d2

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Aubert, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402737_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403120_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403151_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405667_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 34 sur 843

← PrécédentSuivant →