Arcosur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé les pourvois n° U 18-19.386, E 18-19.396 et H 18-19.398 contre trois arrêts rendus le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Arcosur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 18-19.393 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé les pourvois n° T 18-19.385, V 18-19.387, X 18-19.389 et C 18-19.394 contre quatre arrêts rendus le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

T..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° A 18-18.840 contre un arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arcosur, société

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° B 18-18.841 contre un arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arcosur, société

R... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à P...

, La Ville Dieu du Temple, 5°/ Monsieur Paul Mathieu Z..., demeurant à Vignale (Corse) Borgo, 6°/ Madame Félicie Z... épouse Y..., demeurant logis de Montesero bâtiment V 3, (Corse) Montesoro Bastia

[Q] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-13.210 contre l'ordonnance rendue le 18 décembre 2018 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Bastia et l'arrêt rendu le 29

Jacques Z..., demeurant Villa Petit, boulevard Hyacinthe de Montera, 20200 Bastia, 2 / de M. Jean-Baptiste Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique E..., demeurant : 20228 Luri, 4 / de M.

Sur le pourvoi formé par la société Telu Tezekjian et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est Le Grognard, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Bastia

Jean-Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.

[X] [J], 2°/ Mme [G] [W], domiciliés tous deux [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° A 20-19.193 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2020 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2),

Jean-Paul X..., demeurant Carmino Jardins, Le Byzance, route des Sanguinaires, à Ajaccio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au

André B..., demeurant Immeuble Nicolaï, quartier Canale, 20100 Sartène, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Bastia (Chambres civiles), au profit : 1 / de M.

le pourvoi formé par la société anonyme Pietri automobiles, dont le siège est route de Bonifacio à Porto-Vecchio (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia

Y... a été désigné judiciairement en qualité d'expert pour donner son avis sur la fiabilité d'une machine à fabriquer des glaces vendues par la société Kis France à un restaurateur de Bastia; qu'une contestation

suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de Crédit mutuel d'Ajaccio, société anonyme, dont le siège est Diamant II, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1999 par la cour d'appel de Bastia

2024 La société Les Jardins du fort, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-14.705 contre l'arrêt rendu le 9 février 2022 par la cour d'appel de Bastia

[R] [Y], domicilié [Adresse 2], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire, ont formé le pourvoi n° U 23-13.380 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2023 par la cour d'appel de Bastia (chambre

[V] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 22-15.263 contre le jugement n° RG : 19/00478 rendu le 10 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Bastia (pôle social, contentieux de la sécurité