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1 359 résultats pour « Benjamin Tessier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300f

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

(procès-verbal d'audition de gendarmerie du 27 mai 2011), établissent que la testatrice avait toutes ses facultés mentales et sa lucidité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91249

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 06 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91409

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180a

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 avril 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0266cdc6046d4757e3c9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Laurence BEIS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [H] [X] [U] [G] née le 29 Mars 1950 à [Localité 2] (14) de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69803f8fcdc6046d47989f66

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DANS L’INSTANCE OPPOSANT OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT dénommé [Localité 27] HABITAT, pris en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis [Adresse 12] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158674e929a9d8fa4528

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, le Cabinet FERGAN, dont le siège social est sis [Adresse 6], pris en la personne de son représentant légal, Représenté par Maître Benjamin NAUDIN de

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f902ccdc6046d479d7502

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d94335cdc6046d47cdb5d7

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

l'ENSEMBLE IMMOBILIER "SDC LE CEDRE BLEU" [Adresse 1], représenté par son Syndic [D], dont le siège social est [Adresse 2], pris en son agence [D] [Localité 3] située [Adresse 3] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69cd78facdc6046d47c874a2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TC HABITAT SAS [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Benjamin COHEN, avocat au barreau de PARIS ==================

Source officielle
TJ

Chambre 10

69de866dcdc6046d473c32a5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LIBERTE, représenté par son Syndic [W]., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Camille CRAYNEST, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

661ec468a0f6350336354a47

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Hugo CASTRES de la SCP HUGO CASTRES, avocats au barreau de RENNES ET : DEFENDEUR : Mme [M] [T] [B] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f80d4fcf40727a0043bc79

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

épouse [T] [Adresse 1] [Localité 6] Madame [P] [S] [Adresse 2] [Localité 8] Toutes deux représentées par Me Jessica FIEVEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1488, avocat postulant, et par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09ccda2201c0982a05a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

“[Adresse 10]” sis [Adresse 6], sis [Adresse 6], pris en la personne de son syndic en exercice la Société FACILICITI, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Benjamin NAUDIN de

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a9d174fb458d869cdd

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DU [Adresse 5] A [Localité 12], représenté par son Syndic en exercice FONCIA [Localité 13], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 6] représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db32c124f4fd8d67320

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036944881626136e8442a28

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

exerçant sous l'enseigne LE RELAIS DU PAVAIS et LE RELAIS DE [Adresse 1] Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée de Me Eric BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868fe

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

il n'est pas contesté sérieusement qu'ils se sont renouvelés courant 2002; si les circonstances qui ont présidé à leur commission sont discutées, il n'en reste pas moins qu'ils ont existé; Il faut tenir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8811a

Appel

28 février 2006

28 février 2006

avoués et Me Joùl LETONDEL, avocat au barreau de BELFORT ET : Maître Jean-Marc NADLER, de nationalité française, notaire, demeurant 30/32 Avenue Jean Jaurès - 25400 AUDINCOURT INTIME Ayant Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbf

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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