PELICAN RETAIL [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS,

BETTOUCHE Y..., demeurant ...

.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

VEUVE [G] veuve [G] [X] [G] [V] [G] épouse [S] [R] [G] épouse [A] [P] [G] [N] [G] [Z] [G] [B] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Françoise BOULAN - Me Marie BELUCH

TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour

COMPTABLE DES IMPOTS DU SIE DE NICE ARENAS VALLEES C/ SAS REGIONS ESPACES VERTS SCP [B] [U] [J] REPRESENTEE PAR ME [J] Grosse délivrée le : à : Me CHATENET Me BELUCH

.-69003 LYON représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT (aide judiciaire du 27/ 09/ 2013 no 2013/ 001383) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2013, en chambre du conseil

par une saisine et un mémoire, enregistrés les 19 octobre 2022 et 13 janvier 2023, le préfet de la Corse-du-Sud défère au tribunal, comme prévenues d'une contravention de grande voirie, la SARL Olmeta Beach

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C et A B ont demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la SCI Temana Beach s'est vu délivrer un permis de construire pour deux villas

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société 369 St Barth Beach Club est rejetée.

#Space Beach Club, SA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

DÉSISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 avril 2026 DEMANDERESSES Société USPA GLOBAL LICENSING Inc., intervenante volontaire 1400 Centrepark Blvd, Suite 200 33401 West Palm Beach

C... a improvisé seul la séance de récupération en eau froide sur la plage de Dias Beach et il existe des contradictions entre les déclarations de ce dernier et celles des autres membres de l’encadrement

publiques, l'agent de la police domaniale de l'Agence, qui a dressé un procès-verbal de contravention de grande voirie, a pu constater qu'un parking en tuf a été créé non loin du restaurant à l'enseigne "Beach

l'implantation, au lieudit Moorea sur le territoire de la commune d'Ajaccio, d'une terrasse de restauration sur sable d'une surface de 24 m², de douze matelas sur une superficie de 33 m² et d'un terrain de beach

Cahart, conseiller rapporteur, Mmes Vigneron, Tric, Besançon, Lardennois, Pinot, Betch, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Alain Y..., demeurant cité Bénech Haut Pavillon n° B 18 à Caussade (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 23 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section activités

Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Grenoble, sous le numéro susvisé, la requête par laquelle Mme A, représentée par Me Bellache demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date