partie terrestre du secteur de la Normandelière est intégré entre deux zones, d'une part, le sud du bourg de Bretignolles-sur-Mer et le quartier du marais Girard, d'autre part, le nord de la commune de Brem-sur-Mer

Schultz, avocats à Brême, ainsi que M e L. Kanat, du barreau d'Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent. 3.

En Allemagne, il n’y a pas de fichier fédéral mais deux   Länder disposent de fichiers spécifiques (Bavière et Brême).

En Allemagne, il n'y a pas de fichier fédéral mais deux Länder disposent de fichiers spécifiques (Bavière et Brême).

En Allemagne, il n’y a pas de fichier fédéral mais deux Länder disposent de fichiers spécifiques (Bavière et Brême).

    Une nouvelle expertise pharmacologique concernant la question de l'innocuité de la préparation ferrique fut en outre confiée à l'Institut de pharmacologie clinique de Brême, qui présenta

  La Cour a entendu en leurs déclarations M e Brem, M me Remic et M.   Bembič. EN FAIT I.     LES CIRCONSTANCES DE L'ESPÈCE A.

cause, tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit :           Le requérant, ressortissant allemand et autrichien, né en 1909 à Brême

Bram Venken, Andy Rogiers, Marcel Neirynck, Patrick Clauws et Maurice Van Zandbergen («   les requérants   ») ont saisi la Cour en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde

Le cabinet allemand GUNTER GRONINGER MANFRED WELKE situé à Breme a été désigné comme dispatcher.

Si l'association requérante conteste l'absence de prise de vue sur le site de la Vallée de la Gartempe situé entre le Roc d'Enfer et le Saut de la Brame, elle n'apporte aucun élément probant justifiant

L'établissement bancaire Bremer Landesbank a indiqué, par courrier du 5 juillet 2016, être disposé à apporter ce financement bancaire.

          The fishing population which can be fished with hand-held tackle consists principally of pike and perch, but cod, bream, pike-perch and eel are also found

Bossi, Breme and Ufer of Munich told the court that they were now acting for Dr. König.

  The Court heard addresses by Mr Brem, Mrs Remic and Mr Bembič. THE FACTS I.     THE CIRCUMSTANCES OF THE CASE A.