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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
éponsec/Michel Y
6079a8ce9ba5988459c4f030
27 mai 1999
27 mai 1999
Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, du 28 mai 1998, qui, sur sa plainte du chef de refus d'insertion d'un droit de réponse contre Michel Y..., a relaxé le prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dd
15 octobre 2001
15 octobre 2001
Bruno X... poursuit devant la Cour l'infirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
BUZANCAIS -Me Bruno Y..., membre de la S.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03343
9 juin 2009
9 juin 2009
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 mars 2009, qui a déclaré irrecevable sa requête présentée en application de l'article 80-1-1 du code de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100999
10 septembre 2014
10 septembre 2014
(les consorts Y...), veuve et filles de l'acteur Bruno Y..., ont repris l'instance par laquelle celui-ci avait assigné la société Editions Dargaud (la société), à laquelle il reprochait d'avoir publié,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01685
16 septembre 2009
16 septembre 2009
Bruno X..., par la société BELLIARD, dépourvu de cause réelle et sérieuse et, en conséquence, d'avoir condamné celle-ci à lui verser 11.000 à titre de dommages-intérêts, outre intérêts légaux à compter
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14d
12 mai 2009
12 mai 2009
APPELANT Monsieur Bruno X..., demeurant ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93008
10 mars 2016
10 mars 2016
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) C/ Bruno Maurice André Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301466
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Bruno Y... et de M. Patrick Y... a assigné les bailleurs, après résiliation du bail, en paiement de diverses sommes ; que M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007875599
10 novembre 1995
10 novembre 1995
Bruno Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10116
3 mars 2021
3 mars 2021
(Royaume-Uni), venant aux droits de la société Inteleases, 2°/ à la société Korian Saint-Bruno, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55f
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Bruno X... a formé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e653
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/02591 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3c
23 février 2016
23 février 2016
Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301103
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021924814
3 mars 2010
3 mars 2010
Article 2 : La société Atelier d'architecture Bruno Miranda est condamnée à verser à l'OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DE TOULON la somme de 25 000 euros.
Source officielle1ère Chambre
6692188af3a19d0db6b71193
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par conclusions communiquées le 6 mai 2024, la SELAS Ricour-Brunier a demandé de - débouter M.
Source officiellePage 34 sur 1126