Codes de loi français

Article R593-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

demande ; 2° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation démantelée ; 3° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre de l'installation et mentionnant notamment les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer

Article D6152-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 03

de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article D6152-514-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

protection des navires ou de vidéoprotection ou à une activité de recherches privées, ou suivant un stage pratique dans une entreprise exerçant une telle activité ; d) Des agents des services internes de sécurité de la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches et jours fériés : 6dB (B) .

Article 17-4

des autorisations de portée locale, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté, avec les modifications suivantes : le samedi ou veille de fête à partir de vingt-deux heures jusqu'au dimanche ou jour férié

Article 2

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

LEGIARTI000043239680

; ― domaine national de Chambord ; ― les Ports autonomes : Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

Cas particuliers Dans certains contextes particuliers (fluviosols développés dans des matériaux très pauvres en fer, le plus souvent calcaires ou sableux et en présence d'une nappe circulante ou oscillante très oxygénée ; podzosols humiques et humoduriques

LEGIARTI000046891316

La Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Voies navigables de France (VNF). Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : L'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires.

LEGIARTI000046891314

; ― Domaine national de Chambord ; ― les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg) ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

. - Matières colorantes pour la coloration en surface seulement E 170 Carbonate de calcium 1.405 (1.261) 77.220 - E 171 Bioxyde de titane 1.418 (1.264) 77.891 - E 172 Oxydes et hydroxydes de fer - 1.428 1.429

Article Annexe

des autorisations, limitations relatives à la durée hebdomadaire et dérogation, rémunération, repos compensateur, équivalences ; -les règles particulières aux jeunes travailleurs ; -le travail de nuit ; -le repos hebdomadaire et le travail des jours fériés

Article Annexe

Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe II

Fer : pas plus de 5 mg/l. H3PO4 : pas plus de 0,2 %. Acide polymaléique. Acide arylsuccinique : pas plus de 17 % (aryl désignant les radicaux xylyl et éthylbenzyl). Acide maléique : pas plus de 5 %. Acide fumarique : pas plus de 0,2 %.

Article Annexe

Outre les jours ouvrés, le conducteur (la conductrice) de transport en commun urbain est susceptible d'exercer son activité le week-end et les jours fériés. Son service peut être établi en une ou plusieurs vacations au cours d'une même journée.

Article Annexe II

CGA 354742) (3) 0,9 µg/ l 6865 205939-58-8 Diméthénamide ESA (3) 0,9 µg/ l 7735 380412-59-9 Diméthénamide OXA (3) 0,9 µg/ l 1580 123-91-1 Dioxane-1,4 50 µg/ l 1493 60-00-4 EDTA 600 µg/ l 1497 100-41-4 Ethylbenzène 300 µg/ l 1393 7439-89-6 Fer

Article ANNEXE 5

De l'axe de la rue Francisco-Ferrer vers le sud jusqu'à l'axe de la rivière la Râches à la limite sud-est de la parcelle C 1230.

Article 1

Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.