Codes de loi français

Article CTS 11

Les poteaux de tour et leurs pinces de fixation ne sont pas considérés comme des obstacles sous réserve que ces pinces : - d'une part, soient protégées ; - d'autre part, soient situées dans l'axe des sorties lorsqu'elles sont implantées devant ces sorties

Article SC 33

. - Des colonnes sèches peuvent être exigées dans certains cas particuliers : les tours d'incendie prévues à l'article SC 28 doivent en comporter une.

Article 2

Le secrétariat de la commission est assuré, à tour de rôle, par un officier supérieur de l'état-major des armées et par le chef du bureau chargé des questions de défense à la direction de la météorologie nationale.

Article 5

Les représentants des travailleurs et les employeurs sont élus au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle.

Article Annexe III

Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité. . 2.

Article Annexe

de la Côte-d'Or Base aérienne 102 Dijon-Longvic DDE de l'Eure Base aérienne 105 Evreux DDE de la Haute-Garonne Base aérienne 101 Toulouse Francazal DDE de la Gironde Base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac DDE d'Indre-et-Loire Base aérienne 705 Tours

LEGIARTI000031774187

interdisciplinaire de conservation et de restauration du patrimoine ; ― l'Institut national du patrimoine ; ― l'Ecole supérieure d'art d'Avignon (département conservation et restauration d'œuvres peintes) ; ― l'Ecole supérieure des beaux-arts de Tours

LEGIARTI000034113389

INSTALLATIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE AGRÉÉES DÉSIGNÉES NUMÉRO D'AGRÉMENT RAISON SOCIALE RÉSEAU D'AFFILIATION COMMUNE TYPE(S) DE MATÉRIEL(S) S034T165 ACO Sécurité Sécuritest Montpellier (34070) B et C S037T005 ACO Sécurité Sécuritest Tours (37000

Article R6152-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 77

Les postes restés vacants à l'issue du tour de recrutement peuvent être proposés, au-delà du délai réglementaire de quinze jours mentionné à l'article précédent, par le directeur général du Centre national de gestion aux praticiens mentionnés à l'article

Article R4031-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 68

L'élection a lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés aux deux premiers tours et à la majorité relative au troisième. En cas d'égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est déclaré élu.

Article R4316-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 58

Lorsque le titulaire de titre d'occupation ou d'utilisation du domaine public répercute la redevance sur une personne publique ou privée qui gère un service public de distribution d'eau ou d'assainissement, cette dernière peut répercuter à son tour le

Article Annexe I

Il doit effectuer un slalom, un demi-tour et un freinage d'urgence. - avant la ligne C5 si la piste est sèche ; Critères d'évaluation Le parcours initialement reconnu est respecté. Barème Cet exercice est noté sur 10 points.

Article 161

Si cette élection n'est pas acquise après les deux premiers tours de scrutin, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. A égalité de voix, l'élection est acquise au bénéfice de l'âge.

Article 1

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen

Article ANNEXE

Couesmes. 37086 Courcelles-de-Touraine. 37099 Druye. 37101 Epeigné-sur-Dême. 37102 Les Essards. 37104 Esvres. 37109 Fondettes. 37112 Gizeux. 37117 Hommes. 37120 Ingrandes-de-Touraine. 37122 Joué-lès-Tours

LEGIARTI000030665157

Vote Au sein de chacune des instances concernées, le président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés aux deux premiers tours et à la majorité simple des suffrages exprimés au troisième tour (les bulletins blancs et nuls n'étant pas pris

Article 2

Ils servent tour à tour à évacuer les gaz de combustion et à récupérer leur chaleur puis après inversion, c'est-à-dire chauffage du bain de verre à l'aide de la seconde série de brûleurs, à préchauffer le comburant jusqu'à des températures pouvant aller

Article Annexe 1

Saint-Brieuc CÔTE-D'OR DIJON Beaune, Montbard CREUSE LIMOGES Guéret GERS AGEN Auch GIRONDE BORDEAUX Bordeaux HAUTE-MARNE DIJON Chaumont HAUTE-SAÔNE BESANÇON Vesoul HAUTE-VIENNE LIMOGES Limoges INDRE BOURGES Châteauroux INDRE-ET-LOIRE ORLÉANS Tours

Article 1

, Durbans, Espagnac-Sainte-Eulalie, Espédaillac, Flaujac-Gare, Grèzes, Issepts, Livernon, Quissac, Reyrevignes, Reihlac, Sonac, Saint-Simon, dans le canton de Livernon ; Berganty, Bouziès, Cours, Crégols, Esclauzels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry, Tour-de-Faure

Article 2

Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Brieuc, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours