génétique des lots commercialisés, les souches doivent être renouvelées tous les 3 ans et les boutures servant au renouvellement doivent être impérativement fournies par le mainteneur de la collection nationale clonale : Office national des forêts, Pôle

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, et actions contribuant à la promotion et au rayonnement du territoire et de ses activités, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles

Article L6132-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

des activités et la répartition des emplois médicaux et pharmaceutiques, résultant du projet médical partagé et pouvant être prévues par voie d'avenant, ainsi que les modalités de constitution des équipes médicales communes et, le cas échéant, des pôles

LEGIARTI000051499022

—

Vert-Bois St-Dizier ENGIE Cofely 420 420 420 303 303 1866 FR000000000000225 NaTran station de compression de Voisines NaTran-Pôle Rhin Seine 4399 1748 3936 7168 7168 24419 FR000000000000226 OI France SAS Reims

Article 5-3

—

Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis. Le registre inférieur des panneaux Da31a, Da31b Da31d et Da31e est à fond blanc. Le registre inférieur des panneaux Da31c et Da31f est à fond bleu.

Article Annexe I (suite)

—

Les connaissances associées sont organisées en trois pôles : - deux pôles regroupent des connaissances strictement professionnelles, caractérisant l'emploi visé ; - un pôle exprime les connaissances économiques et juridiques indispensables à l'exercice

Article Annexe 8

—

quatre biologistes représentant les laboratoires des centres régionaux de dépistage néonatal (CRDN) proposés par le CNCDN ; - deux biologistes représentant la Société française de dépistage néonatal (SFDN) ; - un biologiste représentant les chefs des pôles

LEGIARTI000049773346

—

En particulier, dans le domaine de ses services, il effectue l'analyse des propositions d'évolution règlementaire diffusées par l'Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (AESA) et envoie ses propositions de commentaires au pôle concerné de la DSAC.

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20053718, DÉNOMMÉ "SOLUTIONS COMMUNICANTES SÉCURISÉES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne

Article 1

—

IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e). 324t 2 ans Pôle formation santé. IV Accompagnateur de tourisme équestre. 335 3 ans Fédération française d'équitation.

Article R511-2-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 61

Code monétaire et financier

Ce projet doit remplir l'un des critères suivants : a) Le projet a été labellisé par un pôle de compétitivité au sens de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 ; b) Une subvention a été accordée par la Commission

Article Annexe V

—

Sous-épreuve A/ U11-économie-droit Coefficient : 1 Objectifs Cette sous-épreuve valide les connaissances du pôle économique et juridique.

Article Annexe

—

Responsable hiérarchique dont dépend le chef de bureau, de la mission, de la division Chargé de mission, d'un pôle d'expertise ou d'une cellule. Responsable hiérarchique dont dépend le chargé de mission, du pôle ou de la cellule.

Article 1

—

Valenciennes 1 Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal judiciaire de Fort-de-France 2 Cour d'appel de Grenoble Tribunal de proximité de Montélimar 1 Tribunal judiciaire de Valence 1 Cour d'appel de Limoges Tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde

Article Annexe II (suite)

—

1 Lozère Bibliothèque départementale de prêt 1 Pyrénées-Orientales Bibliothèque municipale de Perpignan 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Limousin Corrèze Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde

LEGIARTI000032578491

—

Nîmes 781005 Languedoc-Roussillon Hérault Béziers 773002 Languedoc-Roussillon Hérault Montpellier Saint-Roch 773200 Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde

Article 7

—

Les rapports établis par les organismes d'inspection sont mis à disposition par ceux-ci auprès des demandeurs, de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er et du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) sur une plateforme

Article 6

—

structure d'accompagnement vers la sortie ; - responsable infrastructure d'un établissement pénitentiaire d'une capacité supérieure à 1 000 places ; - adjoint au responsable infrastructure du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis ; - responsable d'un pôle

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle 19 546 Centre. Ouest I. Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 7 882 Pays de la Loire. Ouest II.

Article R333-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 23

Code de l'environnement

Le schéma régional de développement du tourisme et des loisirs prévu à l'article L. 131-7 du code du tourisme ; 15° Le schéma d'aménagement touristique départemental prévu à l'article L. 132-1 du code du tourisme ; 16° Le projet de territoire du pôle

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