VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Fabienne MICHEL.

QQ... associé de la SCP Jean-Michel II... et Olivier II... QQ... demeurant [...]

premier temps, le contrôleur (Monsieur Jorge Y...) n'a pas voulu faire le contrôle du véhicule de 1939 car il ne connaissait pas la procédure pour un véhicule de collection... " ; que Monsieur Jean-Michel

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.

Gilles RR..., domicilié [...]                              , 55°/ Mme Gaëlle RRRR..., domiciliée [...]                                    , 56°/ M.

Gilles O..., domicilié [...]                       , 79°/ M. Michel NNN..., domicilié [...]                              , 80°/ M. DDDDDDD...

Mme A..., dans son attestation, relate que son bureau est à côté de celui de Mme Y..., qu'elle n'a jamais entendu Gilles X... proférer des insultes ou avoir des propos désobligeants vis à vis de Mme Y.

Michel Loiseau, demeurant 7, rue Georges Clémenceau, 54130 Saint-Max, 24 / de Mme Brigitte Loup, demeurant 26, rue Belle Fay, 54260 Longuyon, 25 / de Mme Ghislaine Maire, demeurant 7, rue Hanzelet

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Michel BAUTISTA, avocat au barreau de TOULON Monsieur Jérôme Y...

[E] né le [Date naissance 6] 1963 à [Localité 33] (59) [Adresse 24] Madame [FJ] [R] [S] née [E] le [Date naissance 23] 1968 à [Localité 33] (59) [Adresse 27] représentés par Me Jean-Michel

EXPRO, JCP de MONTLUCON, décision attaquée en date du 05 Avril 2023, enregistrée sous le n° 22/00107 Arrêt rendu le MARDI NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats

La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.

représentants légaux dont les lieux sont situés au [Adresse 7] sous l'enseigne VERO MODA [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués près la Cour assistée de Me Gilles

né le 08 Août 1970 à NOISY et Madame Gabrielle, Michèle, Hélène X...née Y... née le 25 Novembre 1975 à TOULON demeurant ...

Gilles. Il était établi que le couple G... / H... résidait bien Rue Marengo à Tourcoing.

[Adresse 3], [T] [L] épouse [M] MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 19/02656 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MI3L Grosse délivrée à Me Michel TOLOSANA -070 Me Gilles

RIBEYRON CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Michèle MONTARRY Me

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE S.A.R.L.

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 03 Juin 2010, enregistrée sous le no 09/ 00154 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur Michel