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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372267cd580146773fca85
18 mai 1995
18 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant Le Bois de La Gorge à Jarnioux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00953
2 octobre 2012
2 octobre 2012
; que, le 25 mai 2010, soit au cours du délai d'un mois de contestation de la saisie-attribution, la société Corbis Sygma a été mise en liquidation judiciaire, la société Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69b317b9cdc6046d477488d0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Philippe GOHIER Juges : Mme Elodie ROCTON & M.
Source officielleChambre des référés
662692661329eb3db7c03bfc
18 avril 2024
18 avril 2024
Portalis DB3Z-W-B7H-GRVJ NAC : 54Z ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE DU 18 Avril 2024 DEMANDERESSE Mme [G] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Fabian GORCE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201361
10 septembre 2009
10 septembre 2009
l'avaient pris en charge à ce titre, n'étaient pas devenues définitives faute d'avoir été contestées dans le délai utile, de sorte que le lien entre l'exposition professionnelle et "les cancers de la gorge
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01841_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Perchée sur un éperon rocheux des causses qui surplombent, parfois de 200 mètres, les gorges de la Cesse et du Briant, Minerve est classée parmi les plus beaux villages de France et est concernée par une
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001266587
3 décembre 1991
3 décembre 1991
règlement et dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001295687
3 décembre 1991
3 décembre 1991
règlement et dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001300987
3 décembre 1991
3 décembre 1991
règlement et dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001269887
3 décembre 1991
3 décembre 1991
dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001278687
3 décembre 1991
3 décembre 1991
dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001305087
3 décembre 1991
3 décembre 1991
dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001333787
3 décembre 1991
3 décembre 1991
dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-123740
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Background to the case On 27 April 2009 the applicant, joined by his friend, D.T. and two other persons, D.O. and M.S., went to the town of Goris to visit his friend, M.K., who was serving
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326d
18 mai 2016
18 mai 2016
Présence de plafonniers, - chambre 327 « Monsieur X... m'indique que cette chambre est louée à Monsieur GORI Charles François, professeur à l'université de Corse ».
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c8129c3df04f589a3c2
11 avril 2023
11 avril 2023
SOCIETE D'INGENIERIE FINANCIERE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rozenna GORLIER - Me Stephen GUATTERI Prononcée à la suite d'une assignation en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210750
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Monsieur B... venait d'arriver, en se dirigeant vers la porte d'entrée de l'Atelier, il aurait été interpellé par un individu cagoulé qui lui a mis un coup de couteau à la gorge » ; que cette déclaration
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01268
13 décembre 2011
13 décembre 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° M 10-27.834 par Me Bertrand, avocat aux Conseils pour la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias et la société Financière Fimega.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0312DEC003827710
12 mars 2013
12 mars 2013
He was represented before the Court by Mr Mamuka Nozadze, a lawyer practising in Gori.
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2ff
16 juin 1970
16 juin 1970
DE BARBEREAU L'EXECUTION DE SES ENGAGEMENTS DE PAYER LES DETTES SOCIALES IMPUTABLES A SA PERIODE DE GESTION, ET D'AVOIR EN CONSEQUENCE CONDAMNE BARBEREAU AU PAIEMENT DES DETTES DE LA SOCIETE ENVERS GORI
Source officiellePage 34 sur 186
Gorin, Patrice, Xavier
30/07/2026
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GORIS, Walter, Karel, Rosa
28/07/2026
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HADZHALAR, Chaglanur, GORIN
28/07/2026
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GORIAN INVEST
28/07/2026
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HILLEBRAND GORI FRANCE
24/07/2026
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