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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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879 résultats pour « Isabelle TESTE »

ARTICLE

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Article 6

—

d'organes amovibles, spécialement conçus et réalisés de manière à permettre l'opération sans risques de contacts de l'opérateur avec des parties sous tension, tels que appareils débrochables, prises de courant, connecteurs, fiches de contacts, pointe test

Article 4

—

Elle comporte les trois exercices physiques suivants : - une distance à parcourir à la nage, en style libre ; - un grimper à la corde lisse, en style libre ; - le test de Cooper, qui consiste à parcourir le maximum de distance dans le temps imparti de

Article Annexe II

—

Il s'agit d'un parcours d'obstacles destiné à tester le potentiel physique du candidat dans des situations qu'il est susceptible de rencontrer dans un contexte opérationnel. Il est réalisé en tenue de sport.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

Code de la sécurité sociale

L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile. Deux points distants de 15 cm (le point inférieur correspondant à l'épineuse de L 5), s'écartent jusqu'à 20 dans la flexion antérieure.

Article Annexe

—

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : 1) Les produits alimentaires -les produits d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la

Article Annexe 1

—

L'état de surface B sera relatif au même support de référence, revêtu du fixateur de surface à tester.

LEGIARTI000045561364

—

Bac à Sable Les tests sur l'environnement PSC dit Bac à Sable permettent de valider le bon déroulé de la cinématique d'authentification à l'aide d'identités de test basée sur le flux standard OpenID.

Article Annexe 5

—

avec canon ou lance sur le réservoir) Moyen d'application réalisant une application directe (projection avec canon ou lance sans toucher le réservoir) Pour certains émulseurs s'avérant particulièrement performants, ayant satisfait à des tests

Article 131

—

salariés mentionnés au II sont les chercheurs, les techniciens, les gestionnaires de projets de recherche et de développement, les juristes chargés de la protection industrielle et des accords de technologie liés au projet, les personnels chargés des tests

Article 6

—

Le plan d'urgence interne est testé au moins une fois par an à l'occasion d'un exercice.

Article 16

—

autres zones désignées dans le plan de défense contre les incendies défini à l'article 33 bis sont équipées d'un dispositif de détection des départs d'incendies, opérationnel de manière permanente, correctement installé, entretenu et régulièrement testé

Article Annexe Ic

—

Intégration Action de poser un élément ou un équipement dans son contexte fonctionnel, de le raccorder et de le tester.

Article Annexe

—

38600000-1 Instruments d'optique. 38700000-2 Horloges de pointage et compteurs similaires ; parcmètres. 38800000-3 Equipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande. 38900000-4 Instruments divers d'évaluation ou de test

Article 8

—

Elle a pour but de tester les capacités d'analyse et de synthèse du candidat, son aptitude à développer et argumenter ses idées par écrit.

Article Annexe

—

Préparer et exécuter les plans de tests d'une application. Préparer et exécuter le déploiement d'une application.

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

Code de la santé publique

malades qui ne peuvent recevoir une greffe apparentée ; elle assure, en outre, l'interrogation des registres internationaux et organise la mise à disposition des greffons ; 9° De mettre à disposition du public une information sur l'utilisation des tests

Article R212-90-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 18

Code du sport

propose et le préfet, ou le ministre chargé des sports pour les activités mentionnées aux 1° et 2° de l'article R. 212-91 et pour l'activité d'accompagnateur en moyenne montagne, détermine celles des matières du programme sur lesquelles le déclarant est testé

Article Annexe IIb

—

Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : réaliser et tester tout ou partie d'un ouvrage du domaine Industriel ou du domaine Habitat/Tertiaire : réaliser les opérations mécaniques nécessaires, implanter et fixer les coffrets, les canalisations

LEGIARTI000032916893

—

Environnement de formation L'environnement de formation est utilisé pour vérifier et tester l'installation (chapitre 4.1) ou la mise à jour (chapitre 4.2) du terminal JPE à bord d'un navire. 5.3.2.

Article Annexe I bis

—

développement de la qualité de service - l'environnement économique du transport routier de marchandises et l'organisation du marché 4h Évaluation des acquis et synthèse du stage 3 h Durée totale du stage 35 h Evaluation des acquis : test

Page 34 · 879 résultats

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