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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
énale en coursc/Madame X
6253ca56bd3db21cbdd8ab9b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 02 Février 2006 APPELANTE : Madame Christelle X... ... 76200 DIEPPE représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline B...
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
00194, en date du 16 février 2023 APPELANTS : Monsieur [O], [C] [E] né le 2 août 1980 à [Localité 7] (55) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Frédérique MOREL, substituée par Me Floriane JACQUIN
Source officielleChambre 1-2
6348ff0263d497adffda3e0c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me David JACQUEMIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0321DEC004249998
21 mars 2000
21 mars 2000
width:33.36pt; display:inline-block } .s9414E115 { width:291.51pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 42499/98 présentée par Jacqueline
Source officielle1ère Chambre civile
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30 avril 2026
30 avril 2026
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleREFERES 2ème Section
670573531296b51ba2b11739
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière. DEMANDERESSE La S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
68676a3bae73470041cef945
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Les magistrats rapporteurs en ont rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre, Présidente Mme Clémence JACQUELINE et Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc01
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Mademoiselle Laurence B... ... 66510 SAINT HIPPOLYTE Mademoiselle Muriel C... ... 66330 CABESTANY Madame Christine D... ... 66380 PIA Mademoiselle Ouiza E... ... 66430 BOMPAS Madame Jacqueline
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24ff
16 mai 1990
16 mai 1990
BV..., demeurant ... (19e), 243°) Mme Jacqueline CW..., demeurant ... (19e), 244°) Mlle Marcelle CI..., demeurant ... (19e), 245°) Mme CX..., demeurant 5 bis, rue A.
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314764
25 avril 2024
25 avril 2024
Sur demande des acquéreurs, une clause relative à la répartition du coût des travaux votés par la copropriété a été rédigée dans l'acte de vente.
Source officielle1ère Chambre civile
68fb978511af6ba0065f41f7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
4 mars 2009
Jacqueline Esthéticienne, de nationalité française, concubine Demeurant... Jamais condamnée, libre, Comparante, assistée de Maître DI FILIPPO Laurence, avocat au barreau de CHARTRES K...
Source officielle9ème Chambre
DTA_2501039_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d’un problème de santé affectant sa cornée.
Source officielleSurendettement
689586395318a824d05b00f2
7 août 2025
7 août 2025
, R.G.n° 24/1714, en date du 31 janvier 2025, APPELANTS : Madame [I] [Y] domiciliée [Adresse 2] assistée de Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Floriane JACQUIN
Source officielle18° chambre 1ère section
6a0f54fdcdc6046d477be1bd
21 mai 2026
21 mai 2026
SAINT HONORE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0428 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
665abade97d5920008107ed0
18 avril 2024
18 avril 2024
Clôture : 3 juillet 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
COUR : Le Procureur de la République près du Tribunal de Grande Instance de ROUEN appelant et DENIS épouse LEMAIRE Micheline C... née le 25 Décembre 1951 à LILLE (59) de Michel et de LEDOUX Jacqueline
Source officielleChambre sociale
671b35b52edfb0b58c05f0c2
24 octobre 2024
24 octobre 2024
débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 24 OCTOBRE 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Montlouis-sur-Loire, 61 / de Mme Isabelle Jaray, demeurant 80, rue Guignée, 37600 Beaulieu les Loches, 62 / de Mme Cécile Jollivet, demeurant 49, rue Blanqui, allée A, appartement 67, 37700 Saint-Pierre des Corps
Source officiellePage 34 sur 40