Une convention passée à cet effet entre les établissements, avec l'accord du praticien concerné et après avis motivé du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et du président

Article D6311-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 82

Code de la santé publique

Le centre d'enseignement des soins d'urgence est créé dans un établissement de santé, au sein du pôle hospitalier comprenant le service d'aide médicale urgente.

Article L6142-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 01

Code de la santé publique

Sont déterminées par décret en Conseil d'Etat, les modalités d'application des dispositions du présent chapitre, à l'exception de celles fixées à l'article L. 6142-16 et notamment : 1° Les conditions dans lesquelles certains pôles d'activité, structures

Article R531-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 48

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Par dérogation au premier alinéa, lorsque la demande est enregistrée dans un pôle mentionné à l'article L. 121-17, l'Office français de protection des réfugiés et apatrides recueille les pièces et les informations nécessaires à l'introduction de la demande

Article Annexe 36

—

Rue Henri-Desbals jusqu'à la rue Jean-Mermoz. Rue Jean-Mermoz, des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de la Faourette. Rue de la Faourette, des deux côtés de la voie jusqu'à la route de Seysses.

Article ANNEXE

—

Saint-André-les-Vergers Maugout Troyes Chantereigne Montvilliers (1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude (11) Carcassonne La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques Narbonne Saint-Jean

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives de certification PÔLE COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES U1 U2 U3 PÔLE N° 1 : C1-1 Prendre en charge la clientèle C1-1.1 Gérer les réservations individuelles et de groupe X X C1

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives de certification PÔLE COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES U1 U2 U3 PÔLE N° 1 : C1-1 Organiser la production C1-1.1 Recueillir les informations et renseigner ou élaborer des documents relatifs

Article Annexe I

—

DOSSIER D'AGRÉMENT CESU ARS : CESU ARS Dossier suivi par : Dossier suivi par : Fiche signalétique du CESU Date de création : Création du CESU au sein du pôle hospitalier Date de la délibération (1) du conseil d'administration

Article Annexe

—

à 20 points 33 Chargé de la lutte contre l'exclusion A 1 De 20 à 50 points 50 Chargé de l'insertion économique A 1 De 20 à 40 points 40 Chargé mission animation territoriale A 2 De 20 à 50 points 40 Chef du pôle

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

Code des transports

ainsi qu'une ligne ou un groupe de lignes exploitées avec des autobus présentant le plus grand nombre de passages moyen par jour, hors samedis, dimanches, jours féries et vacances scolaires, identifiées par l'autorité organisatrice de transports ; 4° Pôle

LEGIARTI000032710802

—

Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret 31 Clinique Saint-Jean

Article 7

—

des armements nucléaires ; -le commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

LEGIARTI000050293281

—

Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale IV.-Domaine informatique 2.

Article Annexe I

—

Préfecture d'Indre-et-Loire Responsable de l'atelier reprographie 81 Secrétariat général commun du Tarn Adjoint au chef du pôle

Article 3

—

. - Les consultations et actions effectuées par les agents habilités du service de traitement des déclarations rectificatives et des pôles déconcentrés font l'objet d'une journalisation qui se traduit par la conservation, pour chaque connexion, de l'identifiant

LEGIARTI000031729484

—

Fonctions exercées par les techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) Responsable du pôle de compétences maintenance des bâtiments.

Article L6151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

Code de la santé publique

mentionné au 1° de l'article L. 556-1 du code général de la fonction publique conformément à l'article L. 952-10 du code de l'éducation peuvent demander à poursuivre, en qualité de consultants, des fonctions hospitalières à l'exclusion de celles de chef de pôle

Article 1

—

Paris Alternance II Responsable d'affaires commerciales à l'international 312 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris Alternance II Responsable comptable et financier 314 p 3 ans

Article Annexe I (suite)

—

Pôles du référentiel de certification Unité 22 Activités professionnelles de synthèse Unité 11 Economie Droit Unité 21 Etude à caractère professionnel Unité 31 Pratique professionnelle en entreprise Unité 32 Pratique professionnelle

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