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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés Cabinet 3
67f0263d02fc178212f7f2ec
4 avril 2025
4 avril 2025
Par requête reçue au greffe le 4 avril 2025, la société HELLAS DIRECT sollicite la rectification d'une erreur matérielle relative à la dénomination de la société condamnée.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc2e
13 juin 1977
13 juin 1977
MANIFESTERENT, NOTAMMENT DANS L'APPAREIL MOTEUR ; QUE DES EXPERTISES FURENT ORDONNEES, QUI REVELERENT LES CAUSES TECHNIQUES DE CES DESORDRES, PARMI LESQUELLES LA CIRCONSTANCE QUE LE MOTEUR ET L'HELICE
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
ORTA_2403102_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
B... et de la société Helio Finance Réunion ont le même objet. Il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule ordonnance.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300979
29 septembre 2015
29 septembre 2015
X... 10 959,91 ¿ au titre des arriérés dus au 30 avril 2012 et 660,09 ¿ au titre de l'indemnité d'occupation due au 4 juillet 2012 ; AUX MOTIFS QUE « sur la qualité et l'intérêt à agir de Mme Hénia
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889af
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Enfin la société HELIO SERVICE a produit au passif de la société APRIME COMMUNICATION pour plus de 160.000 ç.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302802_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Les requérants, résidents et associations de défense du site, demandent l'annulation de la délibération n°2023/17 qui instaure cette quatrième zone pour le centre hélio-marin.
Source officiellecomm
6137238ecd5801467740b516
9 janvier 2001
9 janvier 2001
formé par la société Naturissimo Socnat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit de la société Hélio
Source officielle6ème chambre
DTA_2111459_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Monument Café L'Hélice demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305097_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404349_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-1
6684eb2da0de54ff609f8202
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La société Helio a été assignée en appel provoqué.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201418_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
La société Groupe Hélios a fait acte de candidature pour chacun des cinq lots.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00726
23 mars 2011
23 mars 2011
X... et huit autres salariés engagés par les sociétés de travail temporaire Adecco ou Védiorbis, aux droits de laquelle vient la société Randstad, ont été mis à la disposition de la société Helio Corbeil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301240
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Yves Y... à Mme Helga Z..., daté du 16 août 2004 (pièce n° 40) ainsi qu'à une lettre de Mme Helga Z..., destinée à la recette principale des impôts de Nîmes, pour acquitter les droits de cession, permettent
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01301_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Une note en délibéré présentée par la SCI Les Jardins d'Hélios a été enregistrée le 15 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01366_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai 2021 et 28 janvier 2022 Mme B, représentée par Me L'Hélias, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707dc2cdc6046d471380fc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.
Source officiellesoc
61372505cd5801467741a4f2
13 juin 2007
13 juin 2007
X... a été engagé par la société Vacances Héliades en qualité de démarcheur selon un contrat de travail à durée déterminée du 2 juillet 2001 "afin de commercialiser du produit de transport aérien Héliades
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401960_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
La SCI Hélios ne formule aucun moyen permettant d'apprécier le bien-fondé de sa requête, laquelle n'a été suivie d'aucun mémoire ampliatif dans le délai de recours contentieux.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027752969
25 juillet 2013
25 juillet 2013
de justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi présenté par le Centre hélio-marin est rejeté.
Source officiellePage 34 sur 1349