CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance La Concorde, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier

Olivier Y..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire, domicilié Le Maestro, Antigone, ..., en cassation de trois arrêts rendus le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont le

Francisco Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de M.

Mauro Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre civile, Section B), au profit de la Caisse de Crédit mutuel méditerranéen-Caisse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 octobre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 février 2000), que la

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 mars 2022), MM. [N] et [B] ont acheté en Suisse le 31 janvier 2020 à M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Saint-Clément auto, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier

Nadine, - A...Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2000, qui les a condamnés, chacun, à 1 500 francs d'amende pour offre d'objets

première branche : Attendu que Mlle X... a été engagée le 2 janvier 1997 en qualité d'attachée commerciale par la société Midi verre laboratoire (MVL) ; que le 31 mai 1999 a été constituée la société Montpellier

travaux physiques ; qu'il a été licencié le 13 juin 2000 ; que, contestant le bien fondé de cette mesure, il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la CPAM du Var, dont le siège est ..., 2 / de la société Thermo-Formage

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale B), au profit du Groupe des mutuelles alsaciennes aux droits de laquelle se trouve la société

tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine du juge du fond ; qu'il doit être rejeté ; Sur le second moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier

Mme [P] [Y], veuve [E], domiciliée [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° T 21-23.422 contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département de l'Hérault siégeant au tribunal judiciaire de Montpellier

Demande d'avis n°T 23-70.005 Juridiction : la cour d'appel de Montpellier VL12 Avis du 14 juin 2023 n° 15006 D R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l' EDF-GDF, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1996 par le tribunal d'instance de Montpellier