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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f58
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle ajoute que Mme [B]-[A] n'a pris aucune mesure pour remplacer les lits cassés des enfants, mettant ainsi en danger leur sécurité.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfcccd3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67dd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielleROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES
69daf5e9cdc6046d47efd320
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Jugement du 21 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Bernard RIO Monsieur Louis-Jacques URVOAS Monsieur Marc-Olivier
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68f9ba4b0a84a5e5f0026ce0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Adresse 8], agissant poursuites et diligences de son représentant légal RCS 381 043 686 00017 [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Olivier
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:474945.20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
son état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:488766.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
son état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit
Source officielle5ème chambre
69e8a878cdc6046d471f5de2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Adresse 1] comparant par Me Olivier HASCOET [Adresse 2] DEFENDEUR M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b850a1cdc6046d47e3bc2c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CLERMONT-FERRAND, ET : La SARL BASTAQUE, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad47
12 mars 2008
12 mars 2008
MONTRAVERS ès qualités de liquidateur de la société GUILBERT MARCHAL GARCIA 62 Bld de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad48
12 mars 2008
12 mars 2008
ès qualités de liquidateur de la société GUILBERT MARCHAL GARCIA 62 Bld de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Olivier
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1026JUD001704403
26 octobre 2010
26 octobre 2010
des lits superposés sur trois niveaux, disposant de matelas vieux, sales et détériorés et, de surcroît, pleins de poux.
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209679ac4fbe1d877747
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- Juger que [J] [U] ne peut pas taxer la cotisation contestée sur la quantité d'olives achetées en Espagne par la SAS Etablissement [N] et [F] [Z].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00431
12 mai 2015
12 mai 2015
X... et Mme Y... avaient procédé à des apports, qu'ils avaient eu l'intention de s'associer et que la SARL « Olivia Y... » était en formation (lettre de mission donnée le 17 mai 2010 à Mme Z..., expert-comptable
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de mandataire ad hoc N° SIRET : 382 369 437 [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de mandataire ad hoc N° SIRET : 432 182 863 [Adresse 3] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de mandataire ad hoc N° SIRET : 382 939 510 [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9e
28 avril 2017
28 avril 2017
No SIRET : 444 26 6 3 81 ayant son siège au 127, avenue Charles de Gaulle-92207 NEUILLY SUR SEINE CEDEX Représentée et assistée sur l'audience par Me Olivier BANCAUD de la SELARL ATTIQUE AVOCATS,
Source officielle1ère Chambre
64a7afa83bcaf505db696475
6 juillet 2023
6 juillet 2023
OLIVIER ZANNI SCP OLIVIER ZANNI, Mandataire judiciaire, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée
Source officielleChambre sociale
642fb616cece1704f574756c
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePage 34 sur 90