Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 021 résultats pour « Olivier SERS »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
, sous-série, variante, en service / hors service, matricule, propriétaire, principal centre de maintenance, ligne ou groupe de lignes d'affectation, date de première mise en service, date de dernière révision ou rénovation / modernisation, total valeur
Article Annexe
MATHÉMATIQUES CLASSE DE PREMIERE DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION 1.
Article 5
Toutefois, les véhicules neufs dont le châssis porteur n'est pas produit ou utilisé en série par leur constructeur peuvent être réceptionnés à titre isolé ; -tout véhicule usagé démuni de certificat d'immatriculation, ou reconstruit à partir de pièces
Article 2
de majeur pour les témoins ; -à l'officier de l'état civil : nom (s), prénom (s), qualité, décoration, données d'authentification permettant l'accès au système de gestion des données de l'état civil du registre d'état civil électronique, numéro de série
Article Annexe IV
origine géographique, famille, centres d'intérêt, cursus, expérience [carrière militaire, souhaits pour la future carrière, etc.] ) à travers une séquence de prise de parole en continu d'une durée de dix minutes maximum ; L'entretien se poursuit par une série
Article 5
complet (instruments de mesure, y compris microphone et câble) doit être effectué avec une source sonore étalon dont la précision est d'au moins 0,5 dB (par exemple un pistonphone) ; l'appareillage doit être de nouveau contrôlé immédiatement après chaque série
Article Annexe 2
de bronzage sont définies aux dispositions des 1° et 3° de l'article 1er du décret n° 2013-1261 du 27 décembre 2013 et du dernier alinéa de l'article 2 du même décret. 5°-2 Références de l'appareil de bronzage : Marque : Nom du modèle : Numéro de série
Article Annexe 5
directive 1999/37/CE) (D.1) Marque (D.2) Type variante version (D.2.1) Code national d'identification du type (en cas de réception CE) (D.3) Dénomination commerciale (E) N° d'identification ou n° d'ordre dans la série
Article Annexe II
LISTE DES INFORMATIONS MINIMALES Le carnet métrologique d'un cinémomètre de contrôle routier doit au minimum comporter les renseignements suivants : - la marque, le type, le numéro de série du cinémomètre et, le cas échéant, de ses composants ; - le
Article R314-115
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78
cas où l'exploitant justifie être dans l'incapacité technique de créer une zone témoin, le préfet de département peut autoriser l'usage, dans le calcul prévu à l'article R. 314-114, d'un référentiel local fondé sur les résultats agronomiques et les séries
Article R557-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62
) ” : la température stabilisée la plus faible ou la plus élevée selon le cas de la paroi du récipient dans les conditions normales d'utilisation ; “ Lot de récipients ” : lot constitué au maximum de 3 000 récipients de même type ; “ Fabrication en série
Article A4241-49-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 91
Elle peut être remplacée par une série de coups de métal sur métal de même durée. 5.
Article A4241-53-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93
Il doit alors convenir d'une procédure de croisement avec ce bateau ; d) Aussitôt qu'un bateau remarque le signal sonore d'un autre bateau avec lequel aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi, il doit : ― s'il se trouve près d'une rive, serrer
Article D2192-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 43
La désignation de l'émetteur et du destinataire de la facture ; 3° Le numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue établie par l'émetteur de la facture, la numérotation pouvant être établie dans ces conditions sur une ou plusieurs séries
Article D3133-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 46
La désignation de l'émetteur et du destinataire de la facture ; 3° Le numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue établie par l'émetteur de la facture, la numérotation pouvant être établie dans ces conditions sur une ou plusieurs séries
Article 5
En fonction du relevé des notes qui lui est remis après la délibération du jury sur la série d'épreuves du premier groupe qu'il a passées lors d'une session, le candidat peut faire le choix, par anticipation de la totalité de ses résultats au premier
Article (suite)
DE JOUR et DE NUIT - Utiliser les signaux de la Série 2 prescrits pour l'aéronef intercepteur. Compris. 3.
Article 12 ter
L'agrément de prototype est l'acte de réception par lequel il est constaté qu'un type de véhicule usagé transformé en série satisfait aux exigences techniques du code de la route. 2.
Article 3
proposés par les constructeurs conformément aux paragraphes 7 et 8 de l'article 30 et à l'annexe VIII du règlement UE 2018/858 susvisé sur la base de l'examen technique effectué par l'UTAC ; d) Délivrer les réceptions nationales par type de petites séries
Article 11
Apposition du marquage réglementaire : Conformément aux 6.1.3.15,6.3.4 NOTA 1,6.5.2.3 et 6.6.5.4.1, l'apposition sur les emballages fabriqués en série des marquages prévus aux 6.1.3.1,6.1.3.14,6.3.4.2,6.5.2. et 6.6.3 certifie que ceux-ci correspondent
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