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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302459_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302460_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302461_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304643_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405473_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Par décision du 1er septembre 2025 la présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d5
8 mars 2011
8 mars 2011
La caisse primaire d'assurance maladie d'Angers soutient : -que si elle n'a pas adressé de deuxième avis de clôture, elle a fait parvenir à la SAS ROBERT BOSCH FRANCE les pièces du dossier, ceci après
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
documents comptables soumis à la Cour et au débat contradictoire ", Robert X... entend faire rejuger sur le montant de la prestation compensatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b5
2 mai 2007
2 mai 2007
représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de Me PIERI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SOCIÉTÉ DES EDITIONS ROBERT LAFFONT dont le siège social est : 24 Avenue Marceau 75381
Source officielleciv3
613722cbcd58014677401909
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Robert X..., demeurant ..., en cassation des arrêts rendus le 18 juin 1991 et le 5 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit : 1°/ de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004912_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
serait reconnue, de condamner la commune de Sainte-Gemmes-le-Robert à l'indemniser à hauteur de la somme 21 425,35 euros, au titre de ses débours ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Sainte-Gemmes-le-Robert
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01212_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Un mémoire, présenté pour Mme C et la SCEA de l'Ile-Robert a été enregistré le 24 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
6137245ecd58014677414ea9
22 mars 2005
22 mars 2005
X... et son épouse ont acquis divers biens dont deux fonds de commerce de camping ; que Robert X... est décédé en 1964 laissant, pour lui succéder, sa femme et ses trois fils, Pierre, Michel et Jean-Marie
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442802.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une intervention chirurgicale réalisée au centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert Ballanger pour
Source officielleciv2
61372268cd580146773fcb5f
29 mai 1995
29 mai 1995
Jacques X... de Robert, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Robert X...et de la SCP Frédérique Brandon-Astrid Leroux-Pierre-Alexandre Ellengogen-Frédéric Lauret demandent à la Cour de : - vu les articles 2044 et suivants du Code civil, - leur donner acte de ce
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffd0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un
Source officielle3ème chambre
DTA_2309915_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
et droits sociaux ; 3°) de condamner le CHI Robert Ballanger à lui verser une somme de 30 000 euros en réparation de son préjudice moral et financier ; 4°) de mettre à la charge du CHI Robert Ballanger
Source officielle8ème chambre
DTA_2203101_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
En ce qui concerne la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
agissant en sa qualité d'héritière de feu Robert X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2315402_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un nouveau mémoire, enregistré le 3 mars 2025, la société de distribution du Robert déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
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