Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9cdb1369f7b0737e19914
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Me François Deleforge, de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai INTIMÉS SCI Lama ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Eric Steylaers
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045798204
1 février 2021
1 février 2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042349808
8 mars 2020
8 mars 2020
ACCORD DE PROROGATION DE L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE STELIA AEROSPACE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047069849
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Avenant n°2 à l'Accord Stelia Composites du 23 Juin 2017 relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045798219
12 avril 2022
12 avril 2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD STELIA COMPOSITES DU 23 JUIN 2017 RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045798220
12 avril 2022
12 avril 2022
AVENANT PORTANT REVISION TOTALE DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037505550
18 mai 2018
18 mai 2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE POUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DE L’ACTIVITE BL2A SUR SITE CLIENT STELIA SAINT NAZAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045798205
1 février 2021
1 février 2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007837080
7 février 1994
7 février 1994
Aparicio Y..., demeurant "Stella X...", ... ; M.
Source officielle8ème chambre
63c8eed6dc5b777c90992f07
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Représentés par Me Raphaël BANNERY, avocat au barreau de LYON ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon
Source officielle8ème chambre
64c8a0c6dfabddd9699dff9c
28 juillet 2023
28 juillet 2023
qualité d'administrateur provisoire de la société MB CONSULTING Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉES Nous, Karen STELLA
Source officielle8ème chambre
669a0228bf9da27f384b0f25
28 juillet 2023
28 juillet 2023
barreau de LYON, toque : 585 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro N-69383-2023-03702 du 22/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) INTIMÉ Nous, Karen STELLA
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee128
17 février 1988
17 février 1988
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gérard de E..., 2°) Madame Chantal B... épouse de Monsieur de E..., demeurant tous deux à Grasse (Alpes-Maritimes), parc Stella
Source officiellesoc
613722efcd58014677403702
10 décembre 1997
10 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stella X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995
Source officiellecr
613726aacd5801467742783f
16 mai 2006
16 mai 2006
destination de mas conchylicole mentionne " nb de logement 1 ", il importe de constater, d'une part, qu'une première demande avait été rejetée par arrêté municipal du 30 décembre 1999 aux motifs que le style
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046204303
24 mai 2022
24 mai 2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046204304
24 mai 2022
24 mai 2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddc
14 septembre 2000
14 septembre 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE (40%) BAJ N°97/04287 - DECISION DU 11 JUILLET 1997 Représenté par Maître QUIGNON Avoué Assisté de Maître STEYLAERS, Avocat au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 4-5
601365c28e4ffeb3a5452b81
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[F] [C], armateur, est propriétaire des yachts "Le CASCAIS' et 'STELLA MARIS", qu'il a été engagé par ce dernier, en qualité de « second » à bord du STELLA MARIS, à compter de mars 2005, sans contrat de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400052_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société La Colombière est propriétaire d'un appartement au sein de la copropriété " Villa Stella Maris " sur la parcelle cadastrée section CM n°110 située à Juan les Pins.
Source officiellePage 34 sur 138
Steylaers, Matthieu
07/05/2026
Voir →
Steyla
20/07/2025
Voir →
Steyla
24/07/2024
Voir →
Steyla
19/07/2023
Voir →
Steyla
27/07/2022
Voir →