591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables du délit de vol ; "aux motifs que les prévenus filmés à leur insu de mars à juillet 1994 en train

expressions dont le seul mérite est de correspondre à l'hypothèse de travail soumise à l'expert, ni le contexte de l'ensemble des rapports ne permettent de considérer que, le raccourci de la forme trahissant

Y... lors de l'accident ; que ce fait établissait à lui seul que la 2 CV était en train de démarrer de l'accotement droit lorsque la voiture de X... parvenait à sa hauteur ; qu'en énonçant, dès lors, que

le principe de la présomption d'innocence et les textes susvisés ; "2 ) alors que C... avait soutenu dans ses conclusions d'appel que lorsqu'il avait tenté de séparer Lorin et A... qui étaient en train

alors qu'il était toujours allongé; je crois avoir frappé au cou ; après ce second coup, Mario s'est redressé sur le lit et s'est assis de son côté à hauteur du pied; tandis qu'il était en train

des motifs pertinents qu'elle adopte, fait une exacte appréciation des circonstances de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation, Jacques Y..., en particulier, en raison du train

X... que la voiture avait été accidentée gravement puisque le train avant était complètement cassé, le toit enfoncé, le montant des portières plié, le châssis déformé ; que le vendeur ajoutait qu'il cédait

Y... ont pu constater à plusieurs reprises de jour et de nuit que Jean-Pierre Z... et de Lourdes avaient des activités nocturnes curieuses et ils ont été vus l'un et l'autre en train de jeter des pierres

direction sans aucun reproche, avait reçu en un seul mois, décembre 1993, trois avertissements; que l'employeur avait déjà manifestement décidé de se séparer de son directeur et qu'un dossier était en train

compagnie d'amis, mais que le lendemain il s'était rendu à la gare du Mans en compagnie de son épouse et de la compagne de son fils pour y acheter, sans qu'aucun incident ne se produise, un billet de train

A... qui a assisté à la scène a vu Kyrill X... démarrer alors que Sandrine Z... s'accrochait au véhicule et la traîner en conséquence sur une vingtaine de mètres mais il n'a pu apprécier s'il lui avait

son auteur a agi en pleine connaissance de cause ; que Marc X..., néophyte en matière d'urbanisme, n'avait aucune maîtrise des règles applicables et n'a pu s'apercevoir de l'irrégularité qui était en train

[R] « se disait employé à temps partiel dans une société de tri sélectif sans pour autant que les enquêteurs aient constaté l'effectivité de cet emploi ; qu'il justifiait son train de vie par des gains

faire présumer le recel ; qu'isolées, loin de leur famille, dans un pays étranger, elles ont pu légitimement hésiter à abandonner leur conjoint, pour rentrer en Martinique; que l'on ignore tout du train

M. possédait des capitaux mobiliers, dont, malgré les demandes qui lui ont été faites, elle n'a pas justifié, et menait un train de vie très confortable ; qu'en laissant ces conclusions sans réponse, la

avait indiqué pouvoir rechercher la responsabilité sans s'intéresser aux faits soumis à la juridiction d'instruction, avait cependant pris en compte de tels faits en portant des appréciations sur le train

[E] avait perdu une roue, que son système de freinage était devenu inexistant en raison de l'arrachage du train avant gauche rendant également impossible l'usage de la direction ; qu'or le bac de décélération

un flagrant délit douanier, quand cet avis associé aux éléments préalablement révélés par le contrôle douanier constituait un faisceau d'indices apparents et objectifs laissant présumer qu'était en train