Codes de loi français

Article Annexe I

Education Les approches sociologique, ethnologique et clinique de l'éducation. 3. Droit public La Constitution du 4 octobre 1958 et son préambule. 3.2.

LEGIARTI000030834066

-qu'en cas d'anovulation la recherche d'une étiologie précise est nécessaire (anamnèse, examen clinique, examens complémentaires biologiques et d'imagerie) ; En cas de doute sur l'interprétation des résultats du bilan initial, le médecin consulté

Article R223-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 59

d'hébergement ou dans d'autres lieux protégés contre le vecteur de la maladie ; b) Tout mouvement d'équidés en provenance ou à destination de l'exploitation est interdit ; c) Des visites régulières comportant des recensements, contrôles, examens cliniques

Article L234-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 10

Les vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique sont faites soit au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, soit au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air

Article L4221-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 37

en France au cours des cinq années précédentes trois années consécutives à temps plein de fonctions hospitalières en qualité d'attaché associé, de praticien attaché associé, d'assistant associé ou de fonctions universitaires en qualité de chef de clinique

Article U 59

canalisations et en particulier pour celles se rapportant à la circulation extracorporelle, il est admis qu'elles ne soient pas soumises aux prescriptions ci-dessus, mais il convient alors, si elles sont utilisées, d'attirer l'attention des équipes chirurgicales

Article Annexe M

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE RADIODIAGNOSTIQUE ET D'IMAGERIE MÉDICALE- DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et

Article 2

sociale concourt au développement de la recherche sur la pauvreté, l'exclusion sociale, la santé mentale, le vieillissement ou le handicap par : - le financement de programmes de recherche avec une approche multidisciplinaire intégrant les approches cliniques

Article 3

un plan de nettoyage et désinfection des installations et équipements ainsi qu'un plan de désinsectisation et de dératisation ; – d'informer sans délai l'autorité administrative ayant prononcé la décision d'isolement de tout événement lié à l'état clinique

Article 2

rang utile pour pouvoir postuler un emploi de praticien hospitalier universitaire bénéficient pendant une période de trois ans de la possibilité de se présenter au concours de professeurs des universités-praticiens hospitaliers dans les disciplines cliniques

Article 8

symptômes, leur durée ; L'évolution pondérale ; Le cas échéant, la mortalité, son délai d'apparition et les résultats de l'autopsie des animaux morts ; Le bilan biologique et histologique portant sur les organes choisis en fonction des observations cliniques

Article 42

Titre 3 : Enseignement théorique et clinique., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre 4 : Réglement intérieur., Art. 8, Sct. Titre 5 : Agrément des centres de formation en soins infirmiers., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article Annexe R'

d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale (Durée : cinq ans) Internes nommés à compter du 1er novembre 2009 I - Enseignements (Trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique

Article 5

Lorsque plusieurs affections intéressent un même sigle ou quand le coefficient peut fluctuer entre deux bornes, le médecin choisit la valeur lui paraissant la mieux adaptée à la situation clinique en respectant les règles définies à l'article 3.

Article Annexe II : Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques

Article Annexe II : Tableau n° 90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

- B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.

Article D513-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 92

établissements ou organismes mentionnés à l'article R. 513-11-10 qui importent, à des fins thérapeutiques incluant les recherches impliquant la personne humaine mentionnées au titre II du livre Ier de la première partie du présent code, y compris les essais cliniques

Article Annexe I

Hépato-gastro-entérologie 20 Maladies infectieuses et tropicales 5 Médecine cardiovasculaire 50 Médecine d'urgence 91 Médecine et santé au travail 49 Médecine générale 280 Médecine intensive-réanimation 10 Médecine interne et immunologie clinique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (17)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

Outre les éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale, l'évaluation de l'incapacité permanente tient compte des conséquences cliniques et psychologiques de la séroconversion et du taux sanguin de lymphocytes