centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant à la Clinique

social est ..., 3 / de la SCP Brouard Daude, société civile professionnelle, dont le siège social est ..., ès qualité de représentant des créanciers et du commissaire à l'exécution du plan de la Clinique

Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., domiciliée chez Me X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la Clinique

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de l'UDSMG Clinique Chirurgicale dite Le

la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cher, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la Clinique

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1148 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 juin 2001), que la société Clinique

Bayonne, dont le siège est 68 à 72, Allées Marines à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de l'arrêt n 1143/93 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Clinique

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de l'UDSMG Clinique chirurgicale mutualiste, dont le siège social est ...

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Clinique Chirurgicale de Périgueux par la société Atalante aux côté des familles Bordas et Delbes

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 720 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 30 mars 1999, la société Clinique

Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé ici qu'en 2001, la société Nouvelle Clinique de Bagneux, ensuite dénommée Société Clinique chirurgicale de la Loire, a confié à la société Patrick Brunel

CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE anciennement dénommée S. A.

Recours du ministre de la santé et de la sécurité sociale tendant : 1° à l'annulation du jugement du 22 janvier 1980 du tribunal administratif de Caen annulant à la demande de la société Clinique chirurgicale

CONDAMNER la SAS Clinique chirurgicale d'[Localité 4] à payer à Madame [D] la somme de 14.412,36 € à titre de rappel de prime de 13ème mois ; CONDAMNER la SAS Clinique chirurgicale d'[Localité 4

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 septembre 2020), la société Santé restauration services a, le 10 octobre 2000, conclu un contrat avec la société Clinique chirurgicale obstétricale [3] et [4] (la société

Article 2 : La requête présentée par la CLINIQUE CHIRURGICALE DE CALAIS devant la cour administrative d'appel de Nancy est rejetée.

En août 1999, Madame Patricia X... a été intégrée au personnel de la CLINIQUE CHIRURGICALE NOTRE DAME DU BON SECOURS dans le cadre de la fusion absorption entre celle-ci et la CLINIQUE BERNIER.

Article 2 : La requête présentée par la SA CLINIQUE CHIRURGICALE SAINT-BERNARD devant la cour administrative d'appel de Marseille est rejetée.