L'exploitation est menée de manière à ne pas être à l'origine de bruits aériens ou de vibrations mécaniques susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une gêne pour sa tranquillité.

Article 1

—

Les conduits doivent être ventilés soit par un dispositif mécanique soit par l'intermédiaire d'un aspirateur statique situé hors combles et être ramonables.

Article 1

—

Lorsqu'un matériau plastique est utilisé, le constructeur doit certifier que le matériau en question est capable de conserver ses propriétés mécaniques à l'issue de l'essai A-2 décrit dans la norme française N.F.

Article 6

—

titulaires d'autorisation d'utilisation de fréquences intervenant dans les secours en montagne et mentionnés ci-après : ― les guides de montagne et les associations les regroupant ; ― les opérateurs publics et privés, exploitants de remontées mécaniques

Article 85

—

. - Résistance mécanique. - Le rapport défini à l'article 13, § 1er (1°), doit être d'au moins 2 pour le fil de contact et, s'il existe, le porteur auxiliaire.

Article 2

—

un indicateur de mise sous tension ; ― être alimenté par piles, batteries incorporées ou sur secteur ; dans le cas où la batterie est remplaçable par l'utilisateur, sa durée minimale de fonctionnement est de un an ; ― comporter un signal visuel, mécanique

Article Annexe I

—

de l'éducation, information et communication E Economie, sciences de la gestion S Sociologie, démographie, ethnologie, anthropologie, géographie, aménagement de l'espace G1 Génie des matériaux T1 Thermique G2 Génie civil T2 Energétique G3 Mécanique

Article 12.3

—

Lorsque ces espaces ne sont pas pourvus d'un dispositif fixe de ventilation, il y a lieu de prévoir des moyens portatifs de ventilation mécanique d'un type approuvé.

LEGIARTI000032108889

—

Réparer les moteurs et les transmissions des véhicules utilitaires et industriels Réparer les assemblages mécaniques. 4.

LEGIARTI000020507508

—

RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi L'horloger(ère) réparateur(trice) assure la remise en état de tous les systèmes d'horlogerie de gros et petit volume : montres, chronographes, horloges et pendules (mécaniques

LEGIARTI000030339436

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Installer et raccorder en acier par raccord mécanique des émetteurs de chauffage. 2.

Article L332-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 19

Code de l'urbanisme

Lorsque l'autorisation de construire a pour objet l'implantation des installations de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent dont la situation ou l'importance rend nécessaires des moyens de détection militaires supplémentaires

Article L342-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 83

Code du tourisme

322-3 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, à la date d'institution de la servitude ou, lorsque la servitude a été établie à l'intérieur des zones pouvant être aménagées en vue de la pratique du ski ou des secteurs de remontées mécaniques

Article R342-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 18 > 24

Code du tourisme

Toute modification susceptible d'affecter la sécurité d'une remontée mécanique ou d'un tapis roulant fait l'objet d'une déclaration au préfet au moins un mois avant sa mise en oeuvre.

Article R214-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 73

Code monétaire et financier

I. – Un OPCVM à formule est un OPCVM répondant aux deux conditions suivantes : 1° Il est géré de façon passive et son objectif de gestion est d'atteindre, à l'expiration d'une période déterminée, un montant déterminé par application mécanique d'une formule

Article 2

—

. - Génie électrique ; Section 09 : Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique ; Section 10 : Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés ; Section 22 : Thérapeutique et médicaments. - Concepts et moyens ; Section 34

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

Code du tourisme

Les règles relatives à l'assujettissement à une taxe communale des entreprises exploitant des engins de remontée mécanique sont fixées par les articles L. 2333-49 à L. 2333-53 du code général des collectivités territoriales ci-après reproduits : " Art

Article Annexe II c

—

Épreuve EP2 : Préparation et réalisation d'une intervention mécanique Coefficient : 7 - Unité : UP2 1. Objectif de l'épreuve : L'épreuve s'appuie sur une problématique de maintenance mécanique.

Article PO 6

—

Escaliers § 1er. - Les paliers et volées de l'escalier principal utilisable par la clientèle doivent être stables au feu de degré 1/2 heure au moins.

Article DF 4

—

Elles concernent : - la mise à l'abri des fumées ou le désenfumage des escaliers ; - le désenfumage des circulations horizontales ; - le désenfumage des compartiments : - le désenfumage des locaux.

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