sein de la mission chargée des contrôles à l'exportation des biens et technologies à double usage Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie

Article 1

—

II Responsable comptes clés. 312 p 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI).

Article Annexe Ib (suite)

—

des droits Repérer les différentes procédures de cession des droits patrimoniaux : - identifier la législation et les usages en vigueur - demander, négocier, analyser et signer une autorisation d'exploitation, un contrat d'édition, un contrat de louage

Article Annexe I

—

.) ; - organismes de conseil et d'appui (chambres de commerce et d'industrie, collectivités territoriales) ; - sociétés de services d'accompagnement à l'international. II.2.3.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui sont généralement admis d'après les usages de chaque nature d'industrie

LEGIARTI000048654978

—

9 mois Code de commerce Délivrance de la carte permettant l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulante Article R. 123-208-3 - Communication des listes catégorielles d'entreprises par les chambres de commerce et d'industrie

Article 1

—

La Piscine-Musée d'art et d'industrie André Diligent de Roubaix. Saint-Amand-les-Eaux. Musée de la Tour abbatiale. Sars-Poteries. MusVerre. Tourcoing. MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing.

Article Annexe II

—

CCI de Brest (Chambre de Commerce et d'Industrie de Brest) puis Société Portuaire Brest Bretagne (SPBB) -siège social : place du 19è-RI, port de Brest ; Ateliers : 1, rue de Kiel, 29200 Brest : depuis 1911 jusqu’au 31 décembre 2027.

Page 34 · 668 résultats

← Précédent