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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2418399_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2419012_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2419940_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Le Pors pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2222934_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Trennec, avocat de M. T et de M. M, - et les observations de Mme L.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2224405_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Trennec, avocat de M. AR et de M. Y. Une note en délibéré a été produite pour M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300218_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le 11 décembre 2021, alors qu'elle cheminait sur la place Maréchal de Lattre de Tassigny à Bergerac, Mme A a trébuché sur un passage de câbles mis en place par les services de la commune et est tombée.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2218488_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Trennec, avocat de M. G et de M. E. Une note en délibéré a été produite pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500571_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
La requête a été communiquée à la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7b
30 mai 2008
30 mai 2008
assistée de Me Christophe BORE, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC.41 Maître Marie-Hélène MONTRAVERS prise en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société GUILBERT MARCHAL
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2508464_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2503224_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2512134_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle3ème Chambre
DTA_2314085_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Leclerc, appartement 414, premier étage, à La Roche-sur-Yon alors qu’il occupe un appartement situé au 211 boulevard du Maréchal Leclerc, ainsi que l’indique le procès-verbal de répartition des charges
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404196_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2415830_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2415831_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411355_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
bâties et des cotisations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 pour un montant total de 33 068 euros à raison de ses locaux d’habitation sis 57 rue du maréchal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100726
9 juin 2017
9 juin 2017
(les acquéreurs) ont acquis de la société Marchal management, devenue Etablissements Marchal et fils (le vendeur), un tracteur qui a pris feu en cours d'utilisation au mois d'août 1998 ; qu'après indemnisation
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829fdc21c0e53e790de52
6 janvier 2025
6 janvier 2025
76040 ROUEN CEDEX 1 non comparante, représentée par Madame [P] [B], chargée de contentieux juridique munie d'un pouvoir DÉFENDEUR: Monsieur [Y] [I] né le 11 Août 1997 à , demeurant 60 rue Maréchal
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67f589dcbbf04ef7857c19bf
7 avril 2025
7 avril 2025
Roger LEMONNIER, Avocat au barreau de PARIS substitué par Me Stanislas MOREL, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [T] né le 11 Décembre 1997 à LE HAVRE (76600), demeurant 116, rue Maréchal
Source officiellePage 34 sur 370