Codes de loi français

Article Annexe I

FR000000000001133 GAZEL ENERGIE GENERATION GAZEL ENERGIE-CENTRALE EMILE HUCHET FR000000000001149 ENGIE THERMIQUE FRANCE ENGIE THERMIQUE FRANCE-Centrale de Fos-sur-Mer CYCOFOS FR000000000001150 Electricité de France EDF - CETAC site Vaires-sur-Marne

LEGIARTI000051537191

Finess juridique 930027347 Finess géographiques 780420022 Etablissement SSR LE CERRSY Code comptable - Poste comptable - Code CPU 01-771 Libellé CPU CPAM DE SEINE ET MARNE Paramètre de facturation La facturation individuelle concerne les

Article Annexe II

Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle logistique 1 55 Secrétariat général commun de la Meuse

Article Annexe

Pour la caisse des professions libérales d'Ile-de-France : Sa circonscription territoriale s'étend aux départements de Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne et du Val-d'Oise.

Article Annexe I (suite)

Chambry 02 Aisne Chézy-en-Orxois 02 Aisne Chierry 02 Aisne Contescourt 02 Aisne Corcy 02 Aisne Coupru 02 Aisne Courchamps 02 Aisne Courmelles 02 Aisne Coyolles 02 Aisne Crouttes-sur-Marne

Article Liste n° 3

Etain-Rouvres Meuse Cet aérodrome est réservé : 1° prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° aux aéronefs basés ou détachés ; 4° aux aéronefs basés sur les aérodromes voisins

Article 1

immobilier et bâtiment (OFIB) III Attaché commercial 312 t 5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chargé de la gestion et de l'activité commerciale de l'entreprise 312 p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine-et-Marne

LEGIARTI000051022168

Directeur territorial de la sécurité de proximité du Val-de-Marne. Directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité de la Seine-Saint-Denis.

LEGIARTI000043239680

l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement : Bordeaux-Euratlantique, La Défense-Seine-Arche (EPADESA), Euroméditerranée (EPAEM), Guyane (EPAG), Mantois-Seine aval (EPAMSA), ville nouvelle de Marne-la-Vallée

LEGIARTI000050672754

S1 1 2022_03_45-1 Centre-Val de Loire Loiret 2021_LOT4_ZN_45_02 ESTOUY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'eau 649726 6787794 2021_LOT4_ZN_45_02_S1 1 Mairie 649935 6787542 Zone d'activités 650626 6787697 2022_03_51-1 Grand Est Marne

LEGIARTI000050943833

) ; Saint-Agrève (07204) ; Saint-Félicien (07236) ; Tournon-sur-Rhône (07324) ; Vallon-Pont-d'Arc (07330) ; Villeneuve-de-Berg (07341) ; Viviers (07346). 08 - Ardennes Attigny (08025) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Boulzicourt (08076) ; Bogny-sur-Meuse

LEGIARTI000039240198

Lycée agricole de Tulles-Naves Naves Lycée agricole de Neuvic Neuvic Lycée professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-la-Perche Lycée agricole de Limoges-Les Vaseix Verneuil-sur-Vienne Région Lorraine Lycée agricole de la Meuse

Article Annexe 1

cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Perpignan et du centre des impôts de Perpignan Têt, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Perpignan Têt. 77 ― Seine-et-Marne

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

. – Dans les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège se situe dans l'unité urbaine de Paris, telle que définie par l'Institut

LEGIARTI000050066316

0770945J Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine 0771068T Collège Rosa Bonheur - Le Châtelet-en-Brie 0771070V Collège Frédéric Chopin - Melun 0771177L Collège René Goscinny - Vaires-sur-Marne 0771178M Collège la Mare aux Champs

Article Annexe I (suite)

départementale de prêt 3 Région Lorraine Meurthe-et-Moselle Bibliothèque municipale de Lunéville 2 Bibliothèque municipale de Nancy 3 Bibliothèque municipale de Vandoeuvre-lès-Nancy 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Meuse

Article 2-1

2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Laon ; 21° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châlons-en-Champagne, situé au parc le Grand Jard, avenue du Maréchal-Leclerc, à Châlons-en-Champagne dans le département de la Marne

Article Annexe

Directions départementales des services vétérinaires de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (au 1er janvier 2002).

Article Annexe I

G949 Maison forestière de Roquedols Meyrueis G951 Maison forestière de Marquaires Bassurels F 26, F 27, F 28, F 29, F 30, F 31, F 34, F 35, F 36, F 37 Maison forestière Du Chêne Rond Gennes-Val-de-Loire 149 D 119 en partie Marne