Selon l'environnement et les types de produits, le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt peut être exposé à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives.

Article Annexe

—

Selon l'environnement et les types de produits, le (la) cariste d'entrepôt peut être exposé (e) à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives. Il (elle) peut porter des charges lourdes.

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

similaires ; 5° Pour les œuvres audiovisuelles et les phonogrammes : a) Les registres du dépôt légal et le registre public du cinéma et de l'audiovisuel ; b) Les bases de données des institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore

Article Annexe

—

Ouverture/fermeture des portes L'avertissement de la fermeture imminente des portes doit être fait par un signal sonore (buzeur) audible à l'extérieur comme à l'intérieur de la rame et par un signal de couleur jaune ou orange visible de l'extérieur et

Article Annexe I

—

. ― Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores. 5. 3.

Article Annexe (suite)

—

Edition phonographique Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : • 59.20 Z – Enregistrement sonore et édition musicale – sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Absence de risques et autres facteurs de nuisance autogènes Les équipements de protection individuelle sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance, dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe I (suite)

—

IDENTIFIER les principales nuisances de son poste de travail responsables d'atteintes à la santé. ASSOCIER à chaque nuisance : - les équipements de protection collectifs et individuels adaptés - les consignes et autorisations en vigueur.

Article 4

—

° de l'article L. 422-45 Taxe d'aéroport prévue au I de l'article 1609 quatervicies du code général des impôts, perçue sur les embarquements de courrier ou de fret Tarif de sûreté et de sécurité prévu au 2° de l'article L. 422-45 Taxe sur les nuisances

Article Annexe

—

Les émissions sonores émises par l'installation ne doivent pas être à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : NIVEAU DE BRUIT AMBIANT EXISTANT

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article ANNEXE

—

L'environnement sonore varie en fonction des tâches réalisées, mais il atteint très souvent des niveaux élevés (outils de frappe, disqueuses, meuleuses, perceuses, etc.), ce qui impose le port de protections auditives.

Article 31

—

L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation, inopinée ou non, de prélèvements et analyses d'effluents liquides ou gazeux, de déchets ou de sol ainsi que l'exécution de mesures de niveaux sonores et de mesures dans

Article Annexe 7

—

ordonnée (orale ou écrite), d’informations dont les sources, la nature et la fiabilité font l’objet, de la part de l’étudiant, d’une appréciation critique ; -écoute, en vue de leur restitution (orale ou écrite) structurée et commentée, de documents sonores

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

l'œuvre pour laquelle ils ont été spécialement créés ou acquis ; e) Les dépenses de postproduction, y compris les effets spéciaux, à savoir : les dépenses de laboratoire image, de montage des images, d'enregistrement des voix, de bruitage et création sonore

Article Annexe

—

Généralités - Bases de l'audition - Principes de l'enregistrement et de la reproduction sonore - Bases de la vision - Principes d'optique - Bases de la photographie - Reproduction des couleurs - Principes d'analyse et d'enregistrement des images

Article 223 a-II-2/08

—

Chaque section de diffuseurs doit comporter des dispositifs transmettant automatiquement des signaux lumineux et sonores en un ou plusieurs points pour indiquer la mise en marche d'un diffuseur.

LEGIARTI000051500136

—

Direction des équipements sous pression nucléaires (DEP) : - chef de projet EPR2 pour ASN/Direction des équipements sous pression ; Direction de l'environnement et situations d'urgence (DEU) : - chef du bureau de l'environnement et de la prévention des nuisances

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Signaux d'incendie visuels et sonores. 2.4.1.1. La détection de la fumée ou d'autres produits de la combustion doit déclencher un signal lumineux et sonore au tableau de commande et au tableau des indicateurs. 2.4.1.2.

Article 332-2.02

—

électrique : a) une fonction de test doit permettre de vérifier le fonctionnement électrique et logique des composants du DAHMAS ; b) l'insuffisance de charge de la batterie de tout émetteur doit être signalée automatiquement par le système de manière sonore

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