En outre, il résulte de la mention figurant au compte-rendu n° 125 que la pose de cet écuyer n'a pas été conforme aux plans de l'architecte et n'a pas été réalisée dans les règles de l'art.

[S] [X], architecte, la réalisation de divers plans pour les travaux d'extension.

Maillet X... qui avait conclu un contrat avec les époux Y..., architectes, pour la réalisation d'un projet de construction auquel il a ensuite renoncé, fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 juin 1987

Jean-Pierre E..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, agissant par ses représentants légaux en exercice demeurant

Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), par la société Mistral Travaux, aux droits de laquelle vient la société GFC, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment

Le Y..., architecte, une mission complète de maîtrise d'oeuvre relative à la construction d'une véranda ; que celle-ci a été édifiée puis démolie en raison de la restriction de construction contenue dans

L'appelante fait valoir qu'elle s'est toujours engagée à réaliser les travaux relatifs au semis de renforcement et au redressage des plantes, qu'elle s'est rendue sur place le 23 mars 2017 mais qu'elle

[E], de la société BR associés, ès qualités, de la société Bauland Carboni Martinez et associés, ès qualités, et de la société Mutuelle des architectes de France, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre,

Y..., 9°/ de Mme Y..., demeurant tous deux "Les Géraniums", Las Planas, 06100 Nice, défendeurs à la cassation ; M.

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande alors, selon le moyen : 1 ) qu'il ne résulte pas du contrat d'architecte du 5 septembre 1987, qu'il se réfère au plan du 14 mai 1987, ni que ce

fins de la poursuite fondée sur le fait d'avoir, à Aiguines, courant mars et avril 1995, exécuté des travaux sur un site naturel, les rives du lac de Sainte-croix, en élargissant une piste d'accès à la plage

Y..., architecte, qui s'engageait à fournir une série de plans ainsi qu'un descriptif de la maison à construire, celui-ci avait pour mission d'approuver le projet d'exécution, qui ne pouvait être réalisé

communaux et régionaux d'aménagement et d'urbanisme, tient lieu de l'autorisation prévue s'il est revêtu du visa de l'architecte départemental des monuments historiques ; "que l'inculpé ne saurait

Il soutient que le dénigrement systématique de la société auquel s'est livré monsieur [C], la mise en place par celui-ci d'une société concurrente alors que le contrat de travail n'était pas rompu ainsi

V. de chantier ni d'analyse de plans ou de documents. 15 % de responsabilité pour le BET qui a fait les plans de structure, et qui était chargé du contrôle des travaux et des décomptes au dire de l'architecte

(l'agence DGT), regroupant trois architectes, M. B..., Mme P... et M.

En cours de chantier, la société d’architecte a été placée en liquidation judiciaire (jugement du Tribunal de commerce de Vannes du 12 juin 2023).

X..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'une maison d'habitation; que M.