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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 344 résultats pour « procédure orale »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
A l'issue des épreuves écrites d'admissibilité, le jury établit la liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves orales d'admission.
Article 11
L'épreuve d'admission est une épreuve orale d'entretien avec le jury, sans préparation (durée : quinze minutes dont cinq minutes maximum permettant au candidat de se présenter, coefficient 3).
Article D1110-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 83
L'interprétariat linguistique dans le domaine de la santé désigne la fonction d'interface, reposant sur des techniques de traduction orale, assurée entre les personnes qui ne maîtrisent pas ou imparfaitement la langue française et les professionnels intervenant
Article L621-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 18
A défaut, le président de l'Autorité des marchés financiers ou son représentant peut être présent à l'audience de la juridiction saisie et peut déposer des conclusions et les développer oralement.
Article 5
Les épreuves du concours ouvert aux candidats justifiant de services d'instituteur suppléant prévu à l'article 4 (2°) du décret du 22 août 1978 susvisé sont fixées comme suit : 1° Une épreuve consistant en un commentaire oral prenant appui sur une fiche
Article 3
l'éducation, les candidats à l'examen du baccalauréat général et technologique présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale
Article 4
Une épreuve d'admission : - concours interne : une épreuve orale consistant en un exposé de 10 minutes à partir d'un sujet tiré au sort, suivi de questions, permettant d'apprécier les connaissances du candidat sur les techniques analytiques parmi celles
Ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à sept jours les médicaments classés comme stupéfiants suivants : -acétylméthadol et ses sels ; -alfentanil et ses sels ; -dexamphétamine et ses sels, autres que le sulfate par voie orale ; -dextromoramide
Le concours A comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Le programme des connaissances sur lesquelles portent ces épreuves est annexé au présent arrêté.
Article 12
En cas de nécessité, les épreuves orales pourront se dérouler en visioconférence conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours
Article A212-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 98 > 71
La situation d'évaluation certificative des unités capitalisables transversales quelle que soit la spécialité (UC1 et UC2) est réalisée au moyen d'un document écrit personnel et d'une soutenance orale suivie d'un entretien.
Article A212-57
Article 2-1
Pour les candidats relevant du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie, la note attribuée au titre des épreuves anticipées de français, écrite et orale, est la moyenne annuelle de français de la classe de première, inscrite dans le livret scolaire du candidat
Article 7
-Les deux tableaux de l'annexe VIII du même arrêté sont complétés de la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes " mathématiques, physique, ingénierie et informatique " et " mathématiques, physique, informatique ", qui figure à l'annexe
Le concours professionnel est constitué d'une épreuve orale comprenant : - un exposé du candidat sur les fonctions qu'il a exercées depuis sa nomination en qualité d'attaché (durée : de cinq à dix minutes) ; - un entretien portant sur les questions posées
LEGIARTI000046287655
. - Epreuves orales d'admission Les épreuves d'admission interviennent dans la spécialité choisie par le candidat au moment de l'inscription.
Article 10
A l'issue des épreuves orales d'admission et après délibération, le jury dresse, pour le concours externe et le troisième concours, la liste par ordre de mérite des candidats admis en fonction du nombre total des points qu'ils ont obtenus à l'ensemble
LEGIARTI000023452051
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ORALE D'ADMISSION Topographie (coordonnées géographiques et coordonnées planes, système de projection en vigueur, systèmes de canevas utilisés). Option 2 Les plans cadastraux et le droit de propriété.
Article D223-11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 78
Le mineur procède, par écrit ou oralement, à la désignation de la personne de confiance, qu'il choisit librement en concertation avec son éducateur référent.
Article R773-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 79 > 09
Après le rapport fait par le président du tribunal administratif ou par le magistrat désigné, les parties peuvent présenter en personne ou par l'intermédiaire d'un avocat, des observations orales.
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