CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

791 résultats pour « super privilege »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

internationales 311 5 ans Groupe Promotrans I Manager achats et supply chain 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale Portes de Normandie-Institut Supérieur des achats et des approvisionnements (ISAAP) ; Groupe Sup

Article Annexe

—

Wad Cut 1 200 38 Super Auto 41 ACT EXP 2 250 41 Rem. Mag 3 000 44 Rem. Mag 2 800 44 S & W Special 1 000 45 Auto 1 300 45 Colt 1 100 45 HP 1 300 La décision XXI-20 est annulée.

Article 6

—

Si, en raison de sa forme géométrique ou de son mode de fonctionnement (par exemple déplacement), la source sonore accuse une orientation privilégiée, les points de mesure sont distribués selon un système de coordonnées établi en conséquence.

Article 72

—

Ces comptables bénéficient pour le recouvrement de ce titre du privilège prévu au 1 de l'article 1920 du code général des impôts.

Article Annexe

—

Celui de géographie privilégie l'étude des territoires et l'organisation de l'espace. L'un et l'autre mettent alternativement l'accent sur la France, sur l'Europe et sur le monde.

Article Annexe

—

Privilèges : La détention de la licence de personnel de maintenance et de suivi technique des systèmes de la navigation aérienne (licence ATSEP) et des qualifications assorties est nécessaire pour l'obtention d'une (ou plusieurs) autorisation(s) d'exercice

Article R612-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 74

Code monétaire et financier

de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 ainsi que la liste des obligations foncières, des obligations de financement de l'habitat, des obligations mentionnées au II de l'article 13 de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 ou des autres ressources privilégiées

Article 1

—

III Technicien supérieur en menuiseries et façades. 254s 5 ans AFUNA CFA SUP 2000.

Article 1

—

ressources humaines 315 4 ans Association Saint-Yves - Université catholique de l'Ouest - Faculté des sciences humaines et sociales - Institut des sciences du travail II Chargé(e) des ressources humaines 315 5 ans Ecole supérieure des ressources humaines (SUP

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Groupe HEC I Manager en ingénierie d'affaires 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Sup

LEGIARTI000027835635

—

Section 2 : Gestion des informations privilégiées et restrictions applicables au sein des sociétés de gestion de portefeuille de FIA, Sct. Sous-section 1 : Règles prévenant la circulation indue d'informations privilégiées, Art. 320-2, Sct.

Article ANNEXE I

—

Biologie animale : les grandes fonctions : En plus de l'exemple de l'être humain, des exemples locaux tels que des organismes marins trouvés dans le lagon seront privilégiés pour illustrer ces notions : - la digestion (coraux hermatypiques des récifs

Article Appendice 2

—

BB avec emport de passagers Les titulaires de licences BB avec emport de passagers se voient délivrer une licence LAPL (A) incluant le privilège emport de passagers (sans restriction interdisant l'emport de passager). 1.2.2.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

Elle est recouvrée et contrôlée selon les procédures et sous les mêmes sanctions, garanties et privilèges que les taxes sur le chiffre d'affaires. Les réclamations sont présentées, instruites et jugées selon les règles applicables à ces taxes.

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Ils constituent un cadre privilégié des actions menées par les collectivités publiques en faveur de la préservation des paysages et du patrimoine naturel et culturel. II. – La charte constitue le projet du parc naturel régional.

Article 1

—

CNAM) II Chargé(e) de communication 360° 320 3 ans IPL (ISEFAC Paris Lille) II Chargé de projet événementiel 320m 3 ans Formatives II Designer graphique et multimédia 320v 2 ans Ecole Brassart II Assistant(e) réalisateur(trice) 323 3 ans 3IS SUP

Article Annexe

—

Pour l'analyse de la variabilité des charges en classe terminale, on privilégie l'élaboration de calculs et la réalisation de simulations à l'aide du tableur.

Article Annexe

—

La formation du cycle terminal "arts appliqués" privilégie la démarche créative, dans le cadre des contraintes propres aux domaines abordés: elle se différencie donc nettement des formations spécialisées ultérieures (brevet de technicien supérieur - BTS

Article Annexe IV

—

Pour ce qui concerne la partie 3 relative à l’individu au poste de travail, l’évaluation privilégie l’identification et le repérage des risques professionnels ainsi que la sélection de mesures de prévention.

Article Annexe I

—

culture économique, juridique et managériale nécessaire à la compréhension des enjeux et des défis auxquels doivent répondre les entreprises ; Les six thèmes proposés sont structurés par l'étude de questions clés, chacune étant associée de façon privilégiée

Page 34 · 791 résultats

← PrécédentSuivant →