CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 036 résultats pour « ALESSANDRI Me FILIPPI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde2a38a229e1072dea840d

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle

Page 35 sur 52

← PrécédentSuivant →
CA

12e chambre

60360ef3ce674c73802cb350

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e70

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Le groupe Lagardère a investi le secteur de la santé par l'intermédiaire de l'une de ses filiales, la société Doctissimo, et notamment le secteur de la pharmacie en ligne par l'intermédiaire de la société

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda58b01eea4cf01a656b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [L] [R] veuve [S], demeurant [Adresse 6] Madame [M] [S], demeurant [Adresse 4] Monsieur [I] [S], demeurant [Adresse 6] Monsieur [U] [S], demeurant [Adresse 6]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15cf7cdc6046d47e5f818

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2024J2308 * Demandeur(s): La SCI MONTGRAND [Adresse 1] * Représentant(s) : SELAS BRUZZO DUBUCQ * Défendeur(s): Monsieur [S] [P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître MEYRONET Alexandre

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028267479

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat du syndicat national CFDT des mineurs et assimilés et

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:472366.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

quantiques, en juillet 2021, dans le cadre de l'appel à projet relatif à la " stratégie d'accélération 5G et réseaux du futur " et en novembre 2021, dans le cadre du plan industriel de soutien à la filière

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301530

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

2008 puis reporté par avenant au 31 décembre 2008 au plus tard; que la société Cofipar ayant pour projet de transformer l'immeuble en une résidence hôtelière a fait appel à la société Art Patrimoine, filiale

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

S.C.I. MSJc/S.A

679a913ae9a46d1f5a765f6e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE, avocats plaidant S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033aa5b3f32755e6b22681e

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] N° SIRET : 398 517 169 (Nanterre) Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e4c7c3ffdb9560b08e7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

avocat au barreau de PARIS, toque : C542 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aede

Appel

4 février 2008

4 février 2008

plaidoiries, les parties ne s' y étant pas opposées ; en ont rendu compte à la Cour lors de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0e

Appel

4 février 2008

4 février 2008

plaidoiries, les parties ne s' y étant pas opposées ; en ont rendu compte à la Cour lors de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af14

Appel

4 février 2008

4 février 2008

plaidoiries, les parties ne s' y étant pas opposées ; en ont rendu compte à la Cour lors de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af17

Appel

4 février 2008

4 février 2008

plaidoiries, les parties ne s' y étant pas opposées ; en ont rendu compte à la Cour lors de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9450a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Représentée par Madame Alexandra PETHIEU, Substitut Général, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 12 Avril 2017 Dossier communiqué au Ministère Public le 17 janvier 2019 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

C.) 2 Avenue des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 VERNEUIL EN HALATTE représentée par Maître Alexandra VOIRIN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE (SELAS PICHARD et associés) COMPOSITION DE LA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147633

Admin. suprême

10 octobre 2014

10 octobre 2014

    24129/14 21/03/2014 Alexandru Eduard Ionuț IVAN 16/02/1988 Bucharest Romanian Son of a victim killed by gunshot in Brașov on 23.12.1989. Party in domestic file no. 97/P/1990.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6813035e6a331c9f4ab39ad8

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

déférée à la cour : jugement du 06 février 2023 -conseil de prud'hommes - formation paritaire de PARIS - RG n° 21/07771 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481610175ed452fca59ba

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Septembre 1980 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] / ETATS-UNIS AMERIQUE représenté par Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle