l'origine dans les rapports de pointage établis par le vendeur, seuls 3 restent mentionnés dans le dernier rapport du 6 décembre 2023 portant sur : un joint creux à refaire et un carrelage trop court en buanderie

par les résidents également constatées par l'intervenante à leur demande (pneus crevés sur véhicule d'une résidente, colle dans les serrures de plusieurs logements de résident, vol de linge dans la buanderie

Raphaël Buard, représenté par Me Marthelet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision orale du maire du Teil refusant, à l'occasion de la séance du conseil municipal du lundi 14 novembre 2022,

jardin sise devant le pavillon, l'acte de vente, quant à lui, mentionne qu'après modifications résultant d'une autorisation d'urbanisme, le pavillon comprend désormais : au sous-sol des WC, outre une buanderie

cette servitude de vue en remplaçant la cour par un bâtiment comportant deux fenêtres, dont celle aujourd'hui obstruée, et quatre rangées de pavés ; ce bâtiment qualifié par les époux [G] tantôt de buanderie

l'architecte en charge des travaux en litige que la " surface d'habitation " était de 323 m2 avant travaux, rien n'indique que cette surface, notamment en ce qui concerne l'espace de rangement et la buanderie

gratuitement à sa disposition pour lui permettre l'exploitation, à charge d'en assurer l'entretien et la réparation , soit , un local linge propre, linge sale, produits d'entretien, rangements divers, une buanderie

(contigü avec un autre situé au..., comprenant de plain pied, d'une surface habitable d'environ 70 m ² : salle de séjour, une chambre, lingerie chaufferie, salle de bains, buanderie, cuisine, couloir,

En second lieu s'agissant des salles de classe, de l'accueil, du bureau, de la buanderie, des cours, de la salle couverte, de la cuisine et de la réserve, d'une part, ils ne présentent aucun lien avec

Les conseils du requérant produisirent le rapport d’un consultant de psychiatrie médico-légale, le Dr Henrietta Bullard.

carrés ; que l'examen des plans du chalet, et notamment de ceux du niveau 1 du bâtiment, situé en dessous du rez de chaussée de l'immeuble et comportant un sous sol et un local à usage de cave, de buanderie

propriété aboutit au réseau d'écoulement de la rue Emile Gentil ; que, même si les eaux usées de cuisine ne passent par aucun prétraitement, et que les eaux vannes, eaux de salle de bains, et eaux de buanderie

Une maison à usage d’habitation sur une parcelle initialement à bâtir, d’une superficie de 118,6 m2 comprenant : - au rez-de-chaussée : séjour ouvert sur cuisine équipée, hall, une chambre, WC, et buanderie

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ".

] d'une superficie de 896 m2 et d'y édifier une maison à usage d'habitation de type F4, une surface habitable de 110 m2 comprenant trois chambres, deux salles de bains, un water-closet séparé, une buanderie

Par ailleurs, si le revêtement présentait un défaut d'aspect, désigné comme « bullage », la société CK carrelages s'est opposée à la reprise de ce seul désordre, qui ne permettait pas de lever la réserve

relevant qu'il s'agit d'un bâtiment de ferme dont le gros oeuvre est très ancien et délabré composé d'une cuisine américaine, d'une pièce principale d'une surface d'environ 90m2, d'un coin dressing/buanderie

que l'examen de l'acte de vente démontre au contraire qu'au moment de celle-ci, étaient déjà créées les surfaces en infraction, notamment une salle de bains, trois salles d'eau complémentaires, une buanderie

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toiture-terrasse accessibles. () ".

Il ressort du dossier de demande du permis de construire litigieux que le premier niveau de la construction projetée, constitué d'une buanderie et d'un garage, se situe quelques dizaines de centimètres