l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 septembre 2009) que la société de droit autrichien Pewag Schneeketten (Pewag) qui fabrique et commercialise des chaînes

du même nom soit rattachée dans le plan de services à la même thématique que les grandes chaînes généralistes et la société BFM TV que la chaîne du même nom se voie attribuer, au sein de la thématique

TPS Foot par une chaîne d'attractivité équivalente et la violation de l'exclusivité de diffusion du contenu éditorial et thématique de cette chaîne , de la chaîne premium TPS Star et des chaînes d'origine

en cause, mentionnées à l'engagement n° 21, sont " la chaîne premium TPS Star ", " trois chaînes cinéma : / - une chaîne de cinéma populaire (Cinéstar), / - une chaîne de cinéma découverte (Cinéculte

La société intimée édite pour sa part des chaînes payantes, des chaînes gratuites et assure aussi la distribution d'offres de télévision payante.

divertissement et découverte, avait eu pour effet de retirer à Mme X..., directrice d'antennes, la charge de la chaîne « Divertissement », la salariée conservant la direction et l'animation de la chaîne

accès ADSL vidéo, un terminal récepteur décodeur numérique, une télécommande et un service de vidéo à la demande, l'autre à TPS par lequel la société TPS fournit à ce même consommateur un bouquet de chaînes

Arte chaînes gratuites "historiques" TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT TMC NT1 HD1 devenue TF1 série films LCI France 4 France ô

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le 4 janvier 1999, le conseil d'administration de la société CHAINE & TRAME, présidé par Monsieur Claude X..., a désigné Monsieur Bertrand Y... en qualité de directeur

+ (GCP) Métropole Télévision Arte chaînes gratuites 'historiques' TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT

fond et rejetée (Art. 35) Conditions de recevabilité;(Art. 35-1) Épuisement des voies de recours internes;Violation de l'article 3 - Interdiction de la torture (Article 3 - Expulsion) (Conditionnel) (Chine

recours la juridiction de la sécurité sociale ; Attendu que, pour annuler le redressement, l'arrêt retient que la société ayant en particulier pour objet la distribution et la commercialisation de la chaîne

Selon les mentions non contestées du jugement, Me Chuine ès qualités a notifié à M. [K] son licenciement pour motif économique le 30 novembre 2016.

élastomère, plutôt que de se tourner vers un produit plus approprié, n'est pas en lien direct avec le dommage subi par la société Ravel pris de l'impossibilité pour cette dernière de faire tourner sa chaîne

renseignement sur l'objet du différend, qui n'a pu prendre d'emblée et sans cause exprimée un caractère violent ; que, par ailleurs, elle a reconnu avoir déchiré la chemise de Jean-Philippe Z... et cassé la chaîne

manoeuvre de déblocage de la nacelle d'un transtockeur à la suite d'une prise de parachute comportait la libération des galets latéraux sans arrimage de cette dernière, dès lors que l'immobilisation des chaînes

demandeur, manquant de maîtrise aurait percuté le véhicule piloté par Melle X... sans s'expliquer aucunement sur les conclusions du prévenu qui faisait valoir que les circonstances de cette collision en chaîne

considérés comme des articles inertes sont les greffons stériles cornéens ou osseux ; que la société Erpios commercialise des greffons d'origine humaine (dure-mère, facia lata, tendrons rotuliens, chaîne