Robert XG..., demeurant à Grenade (Haute-Garonne), Merville, 18 / M. Armel XH..., demeurant à Feneu (Maine-et-Loire), La Roche, 19 / M.

Alain A..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1988 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Robert B..., 2°) Madame Robert B... née Renée X..., demeurant

des terres de Robert X... affermées aux époux Louis X..., font grief à l'arrêt d'avoir décidé que l'obligation d'entretien de la pompe constituait une obligation personnelle de faire liée à la qualité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Mordohay-Francis X..., SCP titulaire d'un office notarial, dont

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert Y..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1995 par le tribunal d'instance de Castelsarrasin, en matière électorale, au profit de M.

Robert Y..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1995 par le tribunal d'instance de Castelsarrasin, en matière électorale, au profit de M.

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert Julien X...

Jean-Claude G, demeurant ..., Mme Annie V, demeurant ..., Mme Michelle C, demeurant ..., Mme Evelyne R, demeurant ..., M. Guy H, demeurant ..., M.

c / Monsieur Claude Z...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2010 No 2010/ 453 Rôle No 09/ 04573 SARL CAMARGUES ALPILLES IMMOBILIER C/ Claude X...

Robert X..., demeurant à Mazille (Saône-et-Loire), Sainte-Cécile, 3°/ de M. Jean-Paul Y..., demeurant "Le Blondeau" à Brandon (Saône-et-Loire), 4°/ de M. Giuseppe Z..., demeurant ...

enregistrée le 9 mai 2025, la société Presse Média Santé, représentée par la société DBKM Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mars 2025 du directeur du Centre hospitalier Robert

ICF HABITAT NORD EST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocats au barreau de BESANCON DÉFENDEURS Monsieur [U] [V],

Il existe donc un conflit de propriété portant sur la nue- propriété des parts de Robert X..., qu'il a vendue après l'avoir donnée à son fils.

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD et la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Jean-Claude XJ..., demeurant ... le Roi, 3 / de M. Robert XK..., demeurant ... le Roi, 4 / de M. X...