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1 528 résultats pour « Djellal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311291_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Djamal, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2509102_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

B... conteste devant le tribunal la décision du 18 mai 2025 par laquelle l’autorité consulaire française à Djeddah (Arabie Saoudite) a refusé de lui délivrer un visa de court séjour.

Source officielle
CC

civ3

6137224dcd580146773fbde7

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Djamal X..., 2 ) Mme X..., demeurant tous deux ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008213797

Admin. suprême

5 janvier 2005

5 janvier 2005

par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Bordeaux a annulé son arrêté en date du 1er septembre 2003 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Nouria X, née Djalil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215675_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215679_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

B A, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY02422_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Djamal, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 30

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2602178_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2026, Mme D..., représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515953_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

A..., représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à l’administration de lui permettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2512086_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A..., représenté par Me Abdou Nassur Djamal, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle
CA

15e chambre

6285e1a16a1876057df5d611

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de VERSAILLES, vestiaire : 248 et par Me Amalia RABETRANO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1359 APPELANTE **************** Monsieur [V] [J] né le 25 Décembre 1965 à Djebala

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

68e1fb79364b3ebed3bf0548

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de Catherine SAYOUS, Greffier, APPELANT Monsieur X SE DISANT [P] [M] ALIAS [D] né le 01 Février 2002 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Non comparant, représente par Maître Djalil

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9059a603a692911319a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[D] [K] (Me Nadia DJENNAD) C/ FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES FGAO (la SELARL VIDAPARM) ; CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f42

Appel

28 décembre 2006

28 décembre 2006

28 / 12 / 2006 ARRÊT No NoRG : 06 / 00019 OC / CD Décision déférée du 07 Décembre 2005-Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE-04 / 2973 Mme LECLERCQ Djelloul H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8dd

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

représenté par la SCP RIVES-PODESTA Djemel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0cd

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

embauché le 18/09/2003 par la Société ENCI L ‘ ETINCELLE, ci-après désignée ENCI , en qualité de chef d'équipe ; suivant lettre recommandée avec accusé de réception en date du 1er mars 2OO4 Monsieur DJEMEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02582

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

et sérieuse ; que le second avis médical de reprise est en date du 15 février 2008 et il est incontestable que l'employeur devait reprendre, à compter du 15 mars suivant, le paiement du salaire de Djamal

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02634_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

C..., née à Djeddah (Arabie Saoudite), le 1er janvier 1985, comme étant sa mère. Toutefois, il ressort des pièces du dossier que M. D...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02058_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

A B, représenté par Me Djehanne Elatrassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 23 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02060_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

B, représenté par Me Djehanne Elatrassi-Diome, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2021 ; 3°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle

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