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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100452

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Eric Y..., domicilié [...]                        , défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

Source officielle

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CC

cr

61372598cd5801467741f149

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea0d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MARIELISE copie exécutoire le 24 octobre 2024 à Me Baube Me Le Roy OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 OCTOBRE 2024 N° RG

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653b58aa502b828318c4e259

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SDC DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 5] CD/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008073151

Admin. suprême

9 février 2000

9 février 2000

Eric L..., domicilié en cette qualité audit siège ; l'ASSOCIATION "SAINTE GENEVIEVE SPORT S.K." dont le siège est B.P. 50 à Sainte-Geneviève-des-Bois (91702), représentée par son président en exercice,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b112

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

.- 83110 SANARY SUR MER représenté par la SCP PRIMOUT- FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric HOULLIOT, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2405504_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Toutefois, s’il résulte de l’instruction que Mme C... a été blessée alors qu’elle empruntait la porte automatique incriminée et se prévaut pour le démontrer d’une attestation d’une amie, présente au moment

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

697337efcdc6046d4766031c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [F] [I], es-qualité de fils (ayant-droit) de Monsieur [G] [I] (décédé), [Adresse 3] [Localité 8] Tous représentés par Me Pascal BIBARD, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66ff85a8a4ff9ec259c0963d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDERESSE à l'incident Intimée Société SP Agencement prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Eric

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CA

REFERES 1ER PP

66a48d70d2924ce9e15568f6

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

ORDONNANCE N° 73 COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JUILLET 2024 ************************************************************

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00094

Cassation

28 janvier 2020

28 janvier 2020

H... a présenté, par mémoire spécial reçu le 4 novembre 2019, une question prioritaire de constitutionnalité à l'occasion du pourvoi formé par elle contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a077cfbd3050592a1480

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[O] [I] - S.A. [13] [9] - Me Jean-Sébastien DELOZIERE - Me Emmanuelle BARBARA - Me Eric DHORNE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Emmanuelle BARBARA - Me Eric DHORNE

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b48

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

prévenus, ce dont la victime n'était pas informée, fait reconnu par les deux prévenus ; qu'il est ainsi établi qu'une rare pendule de Lalique " La Nuit et le Jour ", a fait l'objet d'une estimation par Me Eric

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdca607e51d110a4c2d9ed6

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

2] [Adresse 2] - société en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Boulogne sur Mer du 17 juillet 2014 - représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6618cefb7935f50008be4079

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D' AMIENS EN DATE DU 12 JUILLET 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 2ème section ARRET DU 31 JANVIER 2008 RG : 06 / 02122 La Cour saisie d'une déclaration de tierce- opposition et d'inscription au rôle à l'encontre d'un

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CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e3d

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Ahmed -Monsieur Z...Eric. ".

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecd

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Philippe Me Salmon COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb166badb0a590d758214

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda71b29f99bcbb38dfffb2

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

[Adresse 1] Représenté par Me Claude MIZRAHI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0068 INTIMÉE EPIC RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Eric

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