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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102250_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
. / Ce domaine est consacré à la compréhension du monde que les êtres humains tout à la fois habitent et façonnent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102251_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
. / Ce domaine est consacré à la compréhension du monde que les êtres humains tout à la fois habitent et façonnent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102252_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
. / Ce domaine est consacré à la compréhension du monde que les êtres humains tout à la fois habitent et façonnent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102254_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
. / Ce domaine est consacré à la compréhension du monde que les êtres humains tout à la fois habitent et façonnent.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'état de conservation des populations locales, même si certaines espèces observées sur le site paraissent plus exposées au risque de collision, telles que notamment le milan royal, le milan noir, le faucon
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f8
22 août 2019
22 août 2019
fabrication de tous les produits de boulangerie et pâtisserie sur place autorisant pour ce faire l'installation dans les locaux loués du matériel traditionnel de ce type d'activité (four, pétrin, façonneuse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10282
13 décembre 2016
13 décembre 2016
le passif s'est aggrave de 58.505,55 euros (facture Mat Diffusion du 22 juillet 2011, facture Nec du 25 mai 2011, cotisation Pro BTP, cotisation URSSAF, factures Pages Jaunes, Rubanord, Pruvot Faucon
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
commune, la pipistrelle de Kuhl, la pipistrelle de Nathusius, la noctule commune et la noctule de Leisler, s'agissant des chiroptères, et la bondrée apivore, le circaète Jean-le-Blanc, le milan noir, le faucon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01383_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
reprochent à cette étude de se focaliser, en ce qui concerne l'impact sur la nidification des rapaces et sur le hibou moyen-duc, il résulte de l'instruction que le milan noir, le milan royal et le faucon
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01004_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En particulier, les requérants ne produisent pas d’élément permettant d’estimer de manière suffisamment probante que l’étude aurait omis de relever la présence, dans la zone du projet, du faucon crécerellette
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
part, il ressort des documents précités que les impacts bruts les plus importants sur l'avifaune en phase d'exploitation concernent les risques de mortalité par collision pour le busard cendré, le faucon
Source officielleCour d'Appel
Par lettre remise en main proprec/émargement
6253cc7dbd3db21cbdd903c2
12 mars 2013
12 mars 2013
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Juin 2011, enregistrée sous le no 10/ 00306 ARRÊT DU 12 Mars 2013 APPELANTE : SARL ATMOSPHERE DU MAINE 144 rue Etienne Falconnet
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
substituant Maître Emmanuel GAYAT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS en présence de Madame Ghislaine B..., déléguée syndical ouvrier INTIMEES : L'Association COPAINVILLE 273 rue du Fauconnier
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902212_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Il résulte de l'instruction ainsi que de ce qui a été dit, notamment au point 5, que le CHBA a commis une faute lors de la mobilisation du tube de Fauchet au cours de l'intervention du 1er février 2013
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305599_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
destruction d’espèces protégées au titre de l’article L. 411-2 du code de l’environnement, en se prévalant du plan national d’action relatif aux chiroptères et de la présence observée d’une chouette et de faucons
Source officielle2ème chambre
DTA_2306027_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
que cinq arbres sont remarquables au titre de la biodiversité, que les constructions projetées " auront une incidence " dès lors qu'elles seront situées sur la prairie englobant la zone de chasse du faucon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300190
28 février 2018
28 février 2018
A... à son confrère M. faucon ; qu'elle ne constitue pas un écrit authentique au sens de l'article 1317 du code civil et des articles 6 et 8 du décret n°71-941 du 26 novembre 1971 relatif aux actes établis
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01280_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Si, ainsi que le soutiennent les requérants, l'étude d'impact a relevé un risque de destruction des nichées, lors de la phase travaux pour l'Alouette lulu, le Faucon crécerelle, la Pie-Grièche écorcheur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200885_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
alpestre) ; reptiles (couleuvre helvétique, lézard des murailles, lézard vivipare) ; insectes (azurée du serpolet, agrion hasté) ; faune avifaune (aigle royal, chevêchette d'Europe, chouette de Tengmalm, faucon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01955_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
selon les requérants, le projet représentant un risque, notamment de mortalité, pour un certain nombre d'oiseaux protégés, en particulier l'alouette lulu, le bruant jaune, le chardonneret élégant, le faucon
Source officiellePage 35 sur 38