Dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants figurant sur la liste prévue à l'article 232 du code général des impôts et dans les communes de plus de 15 000 habitants en forte croissance démographique figurant

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

Code monétaire et financier

d'opérations suspectes dans des secteurs sensibles aux fraudes à la TVA de type carrousel, tels que les secteurs de l'informatique, de la téléphonie, du matériel électronique, du matériel électroménager, de la hi-fi et de la vidéo ; 5° La progression forte

Article L719-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 36

Code de l'éducation

des personnels assimilés, des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort

Article D312-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 79

Code monétaire et financier

.) : le compte est débité des frais perçus par la banque à chaque utilisation des services de banque à distance ; 5° Frais de location de coffre-fort : le compte est débité des frais de location d'un coffre-fort ; 6° Frais de mise en place d'un virement

LEGIARTI000049370250

—

de France Le Havre 6711 Fort de France 6871 Antilles Maritime Saint-Martin Saint-Martin (baie du Marigot) Le Havre 6566 Antilles Maritime La Réunion en provenance de Martinique Saint Denis Fort de France 13 296

LEGIARTI000048725501

—

L'Observatoire de la Côte d'Azur apporte à Université Côte d'Azur ses missions nationales d'observation, le rayonnement international de ses très grands programmes d'instrumentation et de recherche en astrophysique et en géosciences et une très forte

Article Annexe B

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Pour le seul régime général, la dynamique des recettes serait encore plus forte : + 4,0 % en moyenne.

Article Annexe II - I. Maquette 9

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. - 1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en gynécologie obstétrique ; L'un de ces stages est réalisé dans un lieu ayant une forte activité d'urgence. - le recrutement de patients couvrant les pathologies les plus fréquentes de la spécialité

Article Annexe 2

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Cet enseignement qui ressortit naturellement au champ des lettres, suppose la prise en compte d’une approche fortement interdisciplinaire, ouvrant par ailleurs à la démarche de recherche.

Article 4

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Le mode d'élection est le scrutin de liste à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste.

Article 3-1

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passagers ; 3° Les titres de sécurité et certificats de prévention de la pollution des navires à propulsion nucléaire ou soumis au recueil international de règles de sécurité pour le transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets fortement

Article 35

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contrôlant, directement ou indirectement, le concessionnaire et notamment ceux des véhicules d'acquisition dont la dénomination à la date du premier avenant est "Verdun Participations 1", et "Verdun Participations 2" la société concessionnaire se portant fort

LEGIARTI000049821411

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Les maisons de l'emploi et les plans locaux Le rapprochement des maisons de l'emploi et des plans locaux d'insertion dans l'emploi (PLIE) est fortement encouragé lorsque les périmètres territoriaux sont identiques ou proches.

Article 1

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Fort-de-France. Muséum d'histoire naturelle. Saint-Pierre-de-la-Martinique. Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article 1

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Ordonnateur de rattachement Centre interarmées du soutien à la mobilité à Brest (Finistère) 12 500 000 0 0 Le directeur du centre interarmées du soutien à la mobilité Direction du commissariat -Groupement de base de défense Antilles (stationnée à Fort-de-France

Article Annexe I

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Stratégie de mesurage Sur chaque unité de diagnostic, les mesures sont réalisées aux endroits où la probabilité de rencontrer du plomb est la plus forte. Les mesures sont réalisées sur une partie saine de l'unité de diagnostic. 9.

Article ANNEXE

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Ce travail nécessite une bonne vision spatiale, une forte concentration liée à la précision attendue et une bonne capacité à anticiper les problèmes techniques.

LEGIARTI000006667699

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Ce secteur d'activité est fortement soumis à la saisonnalité. Ce (cette) technicien(ne) est employé(e) par des entreprises, essentiellement artisanales ou de petite ou moyenne importance.

Article R20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 29

Code des pensions civiles et militaires de retraite

dispositifs ou de matériels embarqués en vue de leur évaluation ou de leur adaptation à l'aéronef, lorsque cette expérimentation comporte des risques particuliers ; e) Opérations de mesures et de recherches scientifiques effectuées dans des zones à très fortes

Article L421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code de la construction et de l'habitation

sein d'immeubles bâtis occupés ou non, dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants telle que définie à l'article 232 du code général des impôts ainsi que dans les communes de plus de 15 000 habitants en forte

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