27/12/2005 ARRÊT No571 NoRG: 05/01055 OC/EKM Décision déférée du 22 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3359 Mme STIENNE Jean Michel GABRIEL X... représenté par la SCP MALET Emmanuelle

représenté par la SCP MALET Henriette C... épouse B...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque de Neuflize Schlumberger Mallet, société anonyme, dont le siège est à

Par assignation délivrée le 29 septembre 2025, le syndicat des copropriétaires LE MANET RENOIR a fait citer M.

A D, associé de l'EARL des Malots, fils de M. B D, à compter du 18 mars 2000 et du 1er novembre 2003.

MIDILEV COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDERESSES Association OGEC COLLÈGE ET LYCÉE [Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse

enseigne [C] [H], dont le numéro SIRET est le 88994257900018 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDERESSES S.A.

* * * * * Un mémoire a été déposé par Maître MALET, conseil du mis en examen, le 28 Novembre 2002 à 15 heures 45 minutes, au greffe de la Chambre de l'Instruction, visé par le greffier.

Instance FOIX ( 2003/00902) TESSIER FLOHIC Jean-Lucien X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Société INTERTIS représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ CAPAVES PREVOYANCE représentée par la SCP MALET

IMMOBILIER SUD représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société LHOTELLIER MONTRICHARD Société DAHER LHOTELLIER SERVICE représentées par la SCP RIVES-PODESTA Société LOCINDUS représentée par la SCP MALET

06 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/3139 BENEIX Société COPPEL représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société DYA MAN représentée par la SCP MALET

représentée par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 avril et 25 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Justine Mallet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire à l'aide juridictionnelle

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Malek Z...

de la commune de Montigny le Bretonneux montre cinq installations de chambres de tirage d'un côté de l'avenue du Manet et six installations des deux côtés de l'avenue de la Source.