basse consommation-Technicien BBC2323 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) de la DrômeIVTechnicien d'exploitation et de maintenance en installations automatisées250 r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

Article 1

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partie « Références », dans la thématique « Dominations et insoumissions », axe d'étude 3 : Culture officielle et émancipations culturelles, à la première ligne du tableau intitulée : « Culture officielle », dans la colonne de droite, les mots : « Manuel

Article 14

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Le dossier d'agrément comporte notamment les pièces prévues à l'article 20 de l'arrêté du 1er mars 1990 susvisé et un manuel d'assurance de la qualité visant à démontrer que l'organisme est apte à satisfaire à ses obligations.

Article 84

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Les ouvertures éventuelles dans ces murs doivent être munies de dispositifs d'obturation pare-flammes de degré une demie-heure à fermeture automatique commandée par un détecteur autonome déclencheur (*) et doublé d'une commande manuelle.

Article 2

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de moins de dix-huit ans ; L'expression "patron" désigne le marin qui a sous ses ordres au moins un marin de plus de dix-huit ans ; L'expression "titre professionnel" désigne : Soit l'un des titres suivants : Certificat d'ouvrier spécialisé (essai manuel

Article 845

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 33 > 63

Code général des impôts

organismes d'habitations à loyer modéré et de crédit immobilier pour la sûreté et le recouvrement des prêts individuels qu'ils sont appelés à consentir à des particuliers ; c) Des hypothèques prises en garantie des prêts d'épargne des travailleurs manuels

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 46

Code de l'éducation

Elle favorise également l'éducation manuelle.

Article 245-5.14

—

Toutes les installations électriques en courant continu, sauf l'appareillage électrique des machines de propulsion, sont à deux pôles isolés sans retour par la masse.

Article R6147-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 40

Code de la santé publique

-Compétence pour être consultée sur : 1° L'organisation interne de l'établissement, tel que prévu au 4° du I de l'article R. 6144-1, sauf pour ce qui concerne l'organisation des pôles et des structures communes à plusieurs groupes hospitaliers ; 2°

Article CO 48

—

doivent faire l'objet d'un avis de la commission centrale de sécurité ; b) En cas d'absence de source normale de l'alimentation électrique, les portes automatiques doivent se mettre en position ouverte et libérer la largeur totale de la baie : - soit manuellement

Article 214-4.02

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Tous les navires et engins effectuant des travaux en mer doivent être pourvus d'un manuel d'exploitation précisant les conditions d'utilisation à la mer de leurs apparaux de levage et notamment les valeurs des charges d'utilisation (CU). 3.

Article 245-4.07

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-Les pompes d ‘ assèchement principales ou secondaires peuvent être manuelles, mécaniques ou électriques.

Article 240-2.03

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Le type d'extincteur portatif d'incendie, son emplacement et sa signalisation sont définis par le manuel du propriétaire ou, à défaut, par l'annexe 240-A3 de la présente division. 4.

Article 1

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tramways et matériels roulants ; - le département métros et systèmes ferroviaires ; - le département transports routiers automatisés ; 3° Deux groupes : - le groupe automatismes contrôle-commande ; - le groupe mécanique ; 4° Le secrétariat général ; 5° Le pôle

Article 1

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Sans préjudice des dispositions de l'arrêté du 15 septembre 2010, l'article 6 du décret du 3 avril 2008 susvisé s'applique dans les services des impôts des entreprises et les pôles de recouvrement spécialisé des départements figurant en annexe au présent

Article 9

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coordonnateur ou d'entraîneur pendant quatre cent cinquante heures et la fonction de formateur pendant cinquante heures au sein d'un club affilié à la Fédération française d'athlétisme, d'une équipe technique régionale ou au sein d'un centre d'entraînement pôle

Article 15-3

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commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

LEGIARTI000026853888

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Transfert du pôle Chorus ainsi que d'un technicien informatique de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg vers la plate-forme interrégionale de Nancy.

Article R6152-905

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 31 > 63

Code de la santé publique

Une convention passée à cet effet entre les établissements, avec l'accord du praticien concerné et après avis motivé du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et du président

Article R6152-943

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

Code de la santé publique

Une convention conclue à cet effet entre les établissements, avec l'accord du praticien concerné et après avis motivé du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et du président

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