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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2403564_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Mazeas, représentant M. B, absent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - le préfet du Tarn n'étant ni présent ni représenté.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2413071_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Mazeas, conseil de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310394
1 octobre 2020
1 octobre 2020
La SA Entreprise Malet.
Source officielleciv2
6137214ecd580146773f2b14
29 octobre 1990
29 octobre 1990
social est sis à Nice (Alpes maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1°) de la Banque Neuflize Schlumberger Mallet
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c4488f
14 octobre 1981
14 octobre 1981
SUR LES DEMANDES DE MISES HORS DE CAUSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LEFORT-FRANCHETEAU, LA SOCIETE LECOUVEY-MALLET, MM. Z... ET X..., A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340277dbf94c22343c9d9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700c
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700d
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700e
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890be
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représenté par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielle4e Chambre A
615e0e20c25a97f0381f5276
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503172_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Mallet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89785
15 octobre 2007
15 octobre 2007
MONIER SARL POLYPOSE (en liquidation judiciaire) représentée par la SCP MALET Olivier BENOIT représentée par la SCP MALET C/ Société REALCO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89870
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP MALET Francis X... représenté par la SCP MALET C/ Denis Z... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Claudine A... épouse Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00524
19 juin 2019
19 juin 2019
et de la borne ; qu'il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed ; que les parties fixent également le montant de la redevance due par
Source officielle3ème Chbre Cab A1
668595a91d2b47a9d8cc0a6d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier “[4]”, situé [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le GIA MAZET
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00403_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, si les 4 OAP envisagées au sein du tissu urbain constitué de la commune - Mazères-Fondères, Mazères-Le Château, Mazères-Rue Pasteur/B et Mazères Mairie - ne permettent pas, à elles seules, d'atteindre
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f007
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51e19
4 mars 1992
4 mars 1992
X... a été engagé le 13 janvier 1986 par la société Marquet-Mallet en qualité de directeur de production ; que la lettre d'engagement prévoyait que l'employeur pourrait libérer le salarié de la clause
Source officielleChambre civile TGI
64d5cfcb9c17ddd969ec62f1
4 août 2023
4 août 2023
: Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET
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