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714 résultats pour « Mazzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00969_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Z..., la société civile immobilière (SCI) Madopa, M. T... AU..., M. et Mme AB... BI..., M. BH..., Mme AE... U..., Mme AF... BG..., la SCI Doronic, M. AY... AA..., M. X... F..., M. et Mme E...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643a4290d83dbd04f5fb2a08

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL WPNB, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Raffaele Mazzotta

Source officielle
CC

cr

édure pour violences volontaires suivie en août 2012c/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03021

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

en classe ce matin-là ; qu'enfin, l'identification de ces deux clichés est sans intérêt pour la manifestation de la vérité ; que s'agissant de la découverte par Mme A... et Candie fin 2012, sous le matelas

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69e1d455cdc6046d4789ffbe

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Activité : Assureur, demeurant [Adresse 4] Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0114JUD003918008

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

    52590/08 21/10/2008 Paola MAZZOCCA   Procédure introduite le 31 mai 2002. Jugement déposé le 27 septembre 2002. Arrêt de la cour d’appel du 10 mars 2005.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1804721_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Argoud, rapporteur public, - et les observations de Me Mazzoli, représentant la commune de Gap. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401656_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

R Z, la SCI Madopa, M. U AV, M. et Mme AC et AP BJ, M. BI, Mme AF V, la SCI Doronic, M. BA AA, M. X F, M. et Mme E et AY AO, M. et Mme BE et BG W, M. K T, M. AS AH, M. BF BH, M. AU G et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e6bc25a97f0381f5650

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

INTIME ET INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur [K] [B] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assisté de : Me Anne-claire MADDOLI

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

suivants à l'épouse : les meubles de la pièce où elle cousait, selon la liste annexée à sa requête, la table de la cuisine, les meubles de la salle à manger décrits dans sa requête, un sommier et un matelas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d62fcdc6046d473b0ec4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Localité 1] Représentant (s) : Maître Thomas COURADE, BESIDE AVOCATS substitué par Me MOSTFA Sarah - COMPARANTE Défendeur (s) : SOCIETE D-[2] SARL [Adresse 2] Représentant (s) : Maître Emmanuelle MASSOL

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:217

droit européen

25 mars 2026

25 mars 2026

Eorpach – Iarscríbhinn E(15) a ghabhann le Séú Treoir 77/388 agus pointe 4 de Chuid A d’Iarscríbhinn X a ghabhann le Treoir 2006/112 – Leasú a rinneadh ina dhiaidh sin ar an reachtaíocht náisiúnta – Gan maolú

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0717JUD003027804

Admin. suprême

17 juillet 2007

17 juillet 2007

  » M e Giuseppe Mazzotta, initialement nommé par M. G., a préféré abandonner la défense en plein milieu du procès et le danseur s'est adressé à l'avocat napolitain Tuccillo. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC004570199

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Alexandru Magola, chancelier de la Métropolie de Bessarabie, résidant à Chişinău. Les requérants sont représentés devant la Cour par M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A

652f78abb053208318995942

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître SOUDAN substituant Maître Marie-Christine RIBEIRO de la SELARL CMC AVOCATS, avocats postulants au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Denis MAZELLA

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd98c2bef5d297cce085afb

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

opposant : APPELANTES et INTIMEES : Madame [L] [Y] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Denis MAZELLA

Source officielle
TJ

TPRX

69d94312cdc6046d47cdb330

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

lettres dégradées - un mur cassé dans l’entrée, un sol abîmé et des carreaux cassés - des plaquettes de médicaments - une cour d’immeuble remplie de détritus - une cave squattée avec la présence d’un matelas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC000511404

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le 1 er juillet 2004, il fut transféré à l’hôpital universitaire d’Istanbul où l’on diagnostiqua le syndrome de Restless, et prescrivit les médicaments suivants   : Cipram, Madopar, Tebokan et Benexol

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202864

Admin. suprême

7 avril 2020

7 avril 2020

Background to the case The applicants own a property, no. 223, Madonna ta’ Pinu, F.S. Caruana Street, Birkirkara.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0117JUD001876604

Admin. suprême

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Alexander Mikirtumov, Mr Binali Aliev (applicants nos. 4-5, case no. 2); Mr Gia Dzamukov, Mr Vladimer Gabunia (applicants nos. 6-7, case no. 3); Mr   Boris Gogoladze, Ms Anastasia Tvaradze, Ms Madona

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162106

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

l'urbanisme, l'avis du SDIS et autres, concernant les établissements suivants : 1) le snack L'Instantané, 3 rue du Maire Kuss ; 2) la brasserie Europ'café, 48 rue du Vieux Marché aux Vins ; 3) le snack Manolya

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MAZZOLA, Luca, Gaetano, Jean Marie

SIREN 912083391Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

20/08/2026

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Dépôts des comptes

LE BARON BY MAZZOLA STEPHANE

SIREN 804674281Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/08/2026

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Créations

Mazzola invest

SIREN 107427130Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

CASA MAZZOLA

SIREN 884305145Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/07/2026

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Dépôts des comptes

CABINET MAZZOLA

SIREN 810924647Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

14/06/2026

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