d'agriculture Professeur adjoint Mis en extinction par D. 65-383 du 20 mai 1965 3e groupe 245-563 2e groupe 225-533 Chef de pratique E5 Mis en extinction par D. 65-383 du 20 mai 1965 I - ÉCOLES D'ENSEIGNEMENT MÉNAGER

Article 1

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Par dérogation à la règle énoncée à l'alinéa précédent, en cas de stationnement longitudinal à gauche et de plain-pied avec le trottoir, la largeur de l'emplacement prévu pour le véhicule peut être réduite à 2 mètres, à condition de ménager une largeur

Article 6

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-Les installations mentionnées par l'arrêté du 2 octobre 2001 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent des déchets ménagers ou assimilés, à l'exception des installations utilisant le biogaz pour lesquelles

Article 2-1

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l'espace jouxtant le “pavillon de Jardy” et installé partiellement sur le terrain d'entraînement attenant, selon la cartographie en annexe n° 35 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de la Ménagerie

Article 221-II-2/4

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Elles doivent être ménagées dans la cloison transversale qui ne donne pas sur la tranche de la cargaison ou dans la paroi latérale de la superstructure ou du rouf à une distance égale à 4 % au moins de la longueur du navire mais non inférieure à 3 m de

Article Annexe

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d'emballages métalliques légers. 25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes. 25.93Z-B Fabrication de ressorts. 25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons. 25.99A-A Dinanderie. 25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement

Article 41

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A l'issue du congé de présence parentale ou en cas de diminution des ressources du ménage ou en cas de décès de l'enfant, le fonctionnaire est réaffecté de plein droit, au besoin en surnombre, dans son établissement d'origine. 12° A un congé avec traitement

Article Annexe

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Cette pratique, généralement réservée aux femmes, permettait à la fois l'entretien des haies et des prairies et assurait la garantie d'un revenu et d'une alimentation substantielle pour les ménages. 7.2.

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Préambule Afin de permettre aux ménages dont les ressources sont inférieures au plafond applicable aux locataires d'habitation à loyer modéré d'accéder à la propriété de leur logement, la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Article IV

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personnes âgées ou d'adultes handicapés sur leur propre demande ou pour le compte de particuliers. 85. 3CA 1, 00 TC Cadets de golf. 92. 6CC 3, 00 TC Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison (femme de ménage

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Lorsque l'enfant est marié, cette limite est doublée au profit du parent qui justifie qu'il participe seul à l'entretien du ménage.

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

titre II du livre IV de la première partie du présent code ; e) Service public de défense extérieure contre l'incendie ; 6° En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : a) Gestion des déchets ménagers

Article 210.6

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A. 1, figure 4) ; d) Les espaces qui se trouvent immédiatement au-dessous d'une ouverture non couverte ménagée dans le pont, à condition que cette ouverture soit exposée aux intempéries et que l'espace non compris dans les espaces fermés soit limité

Article Annexe

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documents d'urbanisme rendus publics ou approuvés à la date de publication de la présente directive le rythme de réalisation des constructions que permettent d'envisager ces documents et la présente directive devra, au-dessus des altitudes de référence, ménager

Article III

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des algues. 24. 4AC 1, 60 Fabrication de spécialités pharmaceutiques. 24. 4CA 1, 60 Fabrication d'autres produits pharmaceutiques. 24. 4DA 1, 90 Fabrication de produits savonniers. 24. 5AB 2, 20 Fabrication de produits de ménage

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

à être occupés, à titre de résidence principale, pendant la durée fixée lors de l'attribution de l'aide mentionnée au 1°, par des personnes physiques dont les ressources n'excèdent pas des plafonds, fixés par décret en fonction de la typologie du ménage

Article 221-II-2/20

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traversent d'autres zones horizontales ou des locaux de machines doivent être des conduits en acier du type " A-60 " construits conformément aux articles 221-II-2/9.7.2.4.1.1 et 221-II-2/9.7.2.4.1.2. 3.1.5 Ouvertures permanentes Les ouvertures permanentes ménagées

Article 221-II-2/13

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A l'exception des tables et des chaises, que l'on peut enlever pour ménager un espace libre, il convient de fixer les meubles de rangement et autres éléments d'ameublement lourds se trouvant dans les locaux de réunion et le long des échappées pour les

Article 3

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Des capacités de stockage des effluents radioactifs liquides et gazeux seront ménagées dans les circuits de rejet.

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