CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

876 résultats pour « Ronbout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190de

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[H] [C], le gérant de la société Taxi XR, en lui indiquant que le diagnostic de l'atelier mettait en évidence un dysfonctionnement du « mécatronique » (le "robot électronique qui passe les vitesses"),

Source officielle

Page 35 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2435a34ad10008581945

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2439a34ad10008581947

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa243da34ad10008581949

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2441a34ad1000858194b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2516603_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

d’autre part, liées au classement de la société au sein des établissements de santé franciliens en matière de chirurgie oncologique ou à l’importance de l’investissement opéré par la société dans un robot

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210176

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

La société KP 1 ne peut se contenter, pour faire abstraction d'un rapport d'expertise documenté réalisé consciencieusement, avec en tant que de besoin une exploration par scaphandre et robot et une venue

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ee4cdc6046d471103e2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

, la présence d'un four à pain en fonction (dégagement de chaleur) et de préparation de pâte à pain, des sacs de farine, poudre à lever et autres ingrédients et plans de travail en inox, ainsi qu'un robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033077862ecc379d9a7c5e7

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

 : Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603209b596b9184187715c0f

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

[K] a supprimé: - trois stores enroulables, - plusieurs radiateurs sèches serviettes, - une télécommande de climatisation, - le robot de la piscine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9625d24be504d62dd32b7

Appel

12 février 2020

12 février 2020

première présidente de chambre Madame Graziella HAUDUIN, présidente de chambre Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda3b5dc26e1d81a1fabee3

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01102

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

d'une première visite le 23 juin 2006 par le médecin du travail qui a établi une fiche d'aptitude mentionnant une « contre-indication au travail les bras en l'air et charges lourdes (métallisation robots

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034796c7f5d086779bb5418

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

[A] était comme un robot ', admettant même qu'il était possible que 'M. [A] n'ait pas compris, au moment de la signature, qu'il vendait son fonds de commerce'; Il n'est pas contesté enfin que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89799

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

SIRAP (Société d'Informatique Robotique et Automatismes Programmables), à Orange (84100) à l'égard de M. René X..., -prononcé, en conséquence, la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c516

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

2005- N° rôle : 2003j2604 N° RG : 07 / 03275 Nature du recours : Appel APPELANTS : Société IOTA EURL en redressement judiciaire, représentée par son gérant Monsieur Hervé X..., 7, rue de la Robotique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

- "Vous avez en outre dégradé notre plaque de cuisson neuve et divers appareils électro-ménager (robot, cafetière, verseuse de la cafetière, bulgomme de la table de cuisine) et certaines pertes sont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a733

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Que, enfin, les autres documents produits aux débats sont également postérieurs au mois de novembre 2004, à savoir le répertoire officiel des jouets et jeux (2005), les devis relatifs au montage d'un robot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf6

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

. ******** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Jean-Claude X... était embauché le 24 janvier 1983 par la SAS ACCO BRANDS FRANCE en qualité de conducteur de robot avec un salaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616243c91217cad6c01649fa

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

www.gloobotimmo.com> [étant précisé qu'en cours de procédure cette société a été mise en liquidation amiable selon décision des actionnaires du 18 mai 2011], captaient sans son autorisation, au moyen de robots

Source officielle