JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS OLD BROTHERS INDEPENDENT BOTTLER Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

JUDICIAIRE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS LA SOLAIRE DE FRANCE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS QH ENERGIE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

David SIMONNET - Rejet

ministre de l'agriculture et de la pêche a procédé à l'abrogation de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité Gesatope 80, produit phyto-pharmaceutique contenant de l'atrazine et de la simazine

#Simone Gbagbo contra Consejo de la Unión Europea.#Recurso de casación — Plazo — Requisitos de forma — Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto C‑397/13 P.

Simon décédé fin janvier 1990 - le fils est en possession des deux bons échus"; que la détention des bons anonymes résulte de cette mention, des témoignages recueillis à la Banque Westpac et de la lettre

2015/ Rôle N° 14/23056 [J] [G] [S] [Z] épouse [G] C/ [V] [V] [R] [H] [I] [H] épouse [T] [E] [H] épouse [O] SCP [V] Grosse délivrée le : à :Me Simoni

ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2015 DT N°2015/326 Rôle N° 14/10341 [T] [F] C/ [M] [E] [W] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2012 dc N° 2012/ 43 Rôle N° 10/15153 SCI [Adresse 12] C/ [Z] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

de MARSEILLE INTIMES CLINIQUE PROVENCALE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice,67 Cours Gambetta-13100 AIX EN PROVENCE CEDEX représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI

Croisette à Cannes pris en la personne de son Syndic en exercice, la SARL Cabinet Jean-Jacques CHAMPION dont le siège social est 40, rue Léon Noël - 06400 CANNES représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.

MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 septembre 2008 en audience publique.

° 14/15036 [M] [J] C/ CONSEIL DEL'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE [Localité 1] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Simonnot, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

établie, ne serait de nature ni à permettre de regarder comme irrégulières les 143 procurations correspondant au nombre total de votes qui auraient fait défaut à la liste Unione naziunale Talamoni Simeoni