CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 088 résultats pour « Thellide »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87742

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Joùl Sylvain Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 septembre 2005 en présence de Monsieur A..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle

Page 35 sur 55

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879d0

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Gaston Arrêt prononcé publiquement, le mardi 15 novembre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7e

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Nadeshwar Arrêt prononcé publiquement, le mardi 29 novembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b48

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Raymond Jean Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 1er décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2302992_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Aubry ; - et les observations de Me Thelcide, représentant Mme B.... Une note en délibéré, présentée pour Mme B..., a été enregistrée le 4 novembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036253537

Admin. suprême

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.B..., ressortissant algérien résidant en Algérie, a épousé le 8 octobre 2008 à Thenia (Algérie) une ressortissante française ; qu'il a souscrit, le

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466346.20221230

Admin. suprême

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, -

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2204874_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022, Mme A E, représentée par Me Theallier, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CC

comm

61372327cd5801467740618c

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre civile, Section B), au profit de la société Groupe Rivière, société anonyme, dont le siège est Le Theleme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301027

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

l'opération à la société Bureau Véritas, la maîtrise d'oeuvre à un groupement solidaire composé notamment de la société Atelier Arche, mandataire, des sociétés Arcadis ESG, bureau d'études « structure », Thel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b16367fac10b162e5db

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

[Y] [X] [I] né le 15 septembre 1998 à [Localité 2], de nationalité paraguayenne ayant pour avocat Me Thelma Cariti Brankov, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [B] [W] (interprète

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464814.20221230

Admin. suprême

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879cf

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

territoire français CELIO Alfrédo Arrêt prononcé en chambre du conseil, le jeudi 24 novembre 2005 en présence de Monsieur BRUDY, avocat général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696550bfcdc6046d4710499a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat plaidant DÉFENDEUR : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [V] [L], munie d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 41] [Localité 17] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Défaillante La société THELEM

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451852.20220620

Admin. suprême

20 juin 2022

20 juin 2022

Damien Botteghi, conseillers d'Etat et Mme Thalia Breton, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd941a0

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

janvier 2016 et l'ouverture de l'établissement était prévue le premier juillet 2016 Monsieur C... ayant souhaité souscrire un contrat d'assurance a contacté Monsieur D... représentant l'agence THELEM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100928

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Code des Assurances selon lesquelles l'assuré qui a fait de mauvaise foi une déclaration inexacte relative au sinistre est déchu du bénéfice de l'assurance ; qu'il ne fait aucun doute que la Compagnie THELEM

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f083a7cdc6046d47d20c25

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

N° SIREN : 456 204 809 Représentant (s) : SCP BRUGUES ET ASSOCIES - ME LASRY Défendeur (s) : [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIREN : 535 369 797 Représentant(s) : Me GANDILLON Thibault - LES AVOCATS DU THELEME

Source officielle
CA

4ème Chambre

6618cf197935f50008be44b9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Bihannic pour le lot bardage ; - la société Keroman Alu, assurée auprès de la SMABTP, pour les lots menuiseries alu, menuiseries extérieures et vitrerie ; - la société Eole, assurée auprès de la société Thelem

Source officielle