après avis du comité consultatif ; - les travaux permettant l'évacuation à travers les prairies du Hode des matériaux du site industriel du Hode en direction du canal de Tancarville, notamment par la mise en place d'un tapis roulant industriel et d'un chemin

Article 190-1.02

—

"Route d'évacuation" : un cheminement repéré permettant de rejoindre les postes d'embarquement. 20. "Poste d'embarquement" : une zone attenante aux engins de sauvetage permettant d'y embarquer. 21.

Article 341-4

—

. - Préparation de la route : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques offrent les possibilités suivantes de préparation du voyage : - création, modification et effacement de points de cheminement ou de points de virage (waypoints) ; -

Article Annexe 190-A.5

—

Ces tables sont contiguës à un cheminement accessible.

LEGIARTI000036589599

—

70419, 60500 CHANTILLY x CFPPA du Pas-de-Calais, route de Cambrai, 62217 TILLOY-LÈS-MOFFLAINES x x x CFPPA des Pyrénées-Atlantiques, route de Pau, 64121 MONTARDON x x AETS, 17, avenue André-Marie-Ampère, 64140 LONS x x x x CFPPA de Charolles, chemin

Article R9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 04

Code des postes et des communications électroniques

Les installations et chemins de câbles respectent l'esthétique de l'immeuble.

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code des douanes

1° Les agents des douanes ayant au moins le grade de contrôleur peuvent exiger la communication des papiers et documents de toute nature relatifs aux opérations intéressant leur service, quel qu'en soit le support ; a) dans les gares de chemin de fer

LEGIARTI000040341950

—

Thématique " Circulation des hommes et circulation des idées " Les Grandes Découvertes ouvrent le chemin de l'inconnu vers de nouvelles contrées et de nouvelles civilisations.

Article D98-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 78

Code des postes et des communications électroniques

. – La demande peut porter sur : 1° Les infrastructures d'accueil de réseaux de communications électroniques, notamment les artères de génie civil aériennes et souterraines (fourreaux, conduites, galeries, adductions, cheminements en façade, poteaux et

Article ANNEXE

—

06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

LEGIARTI000022937876

—

Fermeture de l'unité éducative de milieu ouvert de Château-Thierry (Aisne) au 11 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article Annexe III

—

II. - Couvertures et terrasses comprenant notamment les couvertures, souches de cheminées et solins, gouttières et chéneaux, descentes d'eaux pluviales ......................................................

Article 2

—

des usagers qui le saisissent directement ou par l'intermédiaire d'agrès courts ; ― vérificateur : la personne agréée en application de l'article R. 342-15 du code du tourisme ; ― zone de départ : zone située au départ du téléski comprenant le cheminement

Article 2

—

marchandises dangereuses, figurant comme appendice C à la convention dite " COTIF " conclue à Vilnius le 3 juin 1999, y compris les amendements entrés en vigueur le 1er janvier 2025. " RTMD " : le règlement pour le transport des matières dangereuses par chemins

Article 3

—

Dans ce cas, l'expert dirige le candidat vers le centre d'examen par le chemin le plus court ou procède au changement de candidat.

Article Annexe 190-A.7

—

TYPE D'EMMÉNAGEMENT INTENSITÉ MINIMALE INTENSITÉ RECOMMANDÉE TYPES D'ÉCLAIRAGE Extérieur : - chemin d'accès - escaliers et rampes - portes 50 100 100 200 200 200 F ou LED H ou LED Vestibule ou hall d'entrée :

Article L48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

Code des postes et des communications électroniques

En cas de contrainte technique, l'installation est déployée à proximité de celle déjà existante, en suivant au mieux son cheminement.

Article R593-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 27

Code de l'environnement

ultérieure du site ; 4° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation à démanteler ; 5° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre de l'installation et mentionnant notamment les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin

Article 1

—

probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

LEGIARTI000048035769

—

Ils ne pourront être utilisés dans le cadre de randonnées ou promenades empruntant des voies privées (routes, chemins, sentiers, layons...), ni circuler en hors piste sur des espaces naturels.

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