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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
659e46f85537980008847278
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[W] [X], - condamner la société Spie nucléaire à payer à M.
Source officielleRéférés
6974b1eccdc6046d478a9f71
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SPIE FACILITIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310430
21 septembre 2022
21 septembre 2022
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 La société Spie
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
6633d9f7c0d3e3fe99d16c3b
2 mai 2024
2 mai 2024
La société SPIE BATIGNOLLES ENERGIE n'a pas formé opposition dans les délais impartis.
Source officielleRéférés - CTX Social
Société SPIE ICSc/Comité Social et Economique de la société SPIE ICS
67f6cd4ea9d5adc2606231ff
9 avril 2025
9 avril 2025
. :24/02997 N° Portalis DB3R-W-B7I-2DNG N° minute : Société SPIE ICS c/ Comité Social et Economique de la société SPIE ICS DEMANDERESSE Société SPIE ICS [Adresse 1] [Localité 3] représentée
Source officielleciv2
613720b1cd580146773ed959
4 février 1987
4 février 1987
X..., employé de la société Spie Batignolles, tomba sur la chaussée après que la portière du véhicule se fut ouverte ; que Melle Y..., blessée, assigna en réparation de son préjudice M.
Source officiellesoc
613721dfcd580146773f85d2
25 mai 1993
25 mai 1993
..., demeurant à Saint-Amand Les Eaux (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section industrie), au profit de la société anonyme Spie
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f542b
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Chérif X..., demeurant ..., à Saint-Die (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société SPIE Batignolles, dont le
Source officiellesoc
613722becd58014677400e52
30 octobre 1996
30 octobre 1996
suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1993 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société SPIE
Source officiellesoc
613722afcd580146774001b3
12 juin 1996
12 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE Trindel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle3e Chambre A
6163514da2ead9ed860b6eea
20 mai 2011
20 mai 2011
SPIE BATIGNOLLES SUD EST immatriculée au RCS de LYON sous le n° B 343 337 275, venant aux droits de SPIE MEDITERRANEE, prise en son établissement sis [Adresse 4], [Localité 16], demeurant [Adresse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02423
8 décembre 2010
8 décembre 2010
X..., engagé le 27 avril 1982 en qualité de conducteur de travaux par la société Spie Batignolles, aux droits de laquelle est la société Amec Spie énergie services (la société), promu cadre en 1987, affecté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f5edb9a9057d0d27fe
18 mai 2022
18 mai 2022
En tout état de cause, - condamner la société SPIE Batignolles Malet à verser à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02426
8 décembre 2010
8 décembre 2010
X..., engagé le 9 novembre 1976 en qualité d'ajusteur par la société Spie Batignolles, aux droits de laquelle est la société Amec Spie énergie services, affecté par ses employeurs successifs sur des chantiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02428
8 décembre 2010
8 décembre 2010
X..., engagé le 22 mai 1973 en qualité de monteur-électricien par la société Spie Batignolles, aux droits de laquelle est la société Amec spie oil & gas services, affecté par ses employeurs successifs
Source officielle1ère chambre civile B
61628ccd293034a8c342f6e1
11 juin 2013
11 juin 2013
SPIE SUD EST SA ETDE SAS MGE UPS SYSTEMS Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE SA SA AXA CORPORATE SOLUTIONS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007690025
28 novembre 1986
28 novembre 1986
X..., de Me Coutard, avocat de Electricité de France et de Me Boulloche, avocat de la société SPIE-Batignolles, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201382
24 septembre 2015
24 septembre 2015
et les productions, que la région Aquitaine a confié des travaux de restructuration et d'extension d'un lycée à un groupement d'entreprises ; que le lot bâtiment était confié aux sociétés Laroche et Spie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200623
26 avril 2007
26 avril 2007
étant celui dont la dette se trouve acquittée par quelqu'un qui ne la doit pas ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du 27 octobre 1999, assorti de l'exécution provisoire, la société SPIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310030
18 janvier 2024
18 janvier 2024
à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 10], [Localité 9], 4°/ à la société Spie
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